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1 611 résultats pour « Bonaldi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372549cd5801467741c7f5

Cassation

1 juin 1992

1 juin 1992

dont une dite "Santos" en or et acier ; que X... n'a pu apporter la preuve de la véracité de sa singulière affirmation selon laquelle son frère avait, postérieurement aux aveux d'Hugues E... de la Bollardière

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405159_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Boiardi, avocate, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision, en date du 1er février 2024,

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2409951_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Fraisseix, - les observations de Me Boiardi, représentant Mme A, - le préfet des Yvelines n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

613720d8cd580146773eee39

Cassation

25 avril 1989

25 avril 1989

commerce de Cannes, au profit : 1°/ de la Société Jules VERGER et DELPORTE, société anonyme, dont le siège social est à Clichy (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ de la Société civile immobilière VILLA BONNARD

Source officielle
CC

civ2

60794c4e9ba5988459c453c0

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Bonnard, président, et MM. Y... et Brocart en eurent délibéré, alors que, les mentions de l'arrêt selon lesquelles la Cour était composée lors des débats de MM.

Source officielle
CC

comm

6079d3f19ba5988459c59e39

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Lyon, 1er mars 2001), que la société Doridant a chargé la société des transports Bonnard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69749065cdc6046d47886106

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 DEFENDEURS A LA REQUETE Monsieur [L] [O] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 12] (94) [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Sylvie BONAMI

Source officielle
CC

civ1

613721c0cd580146773f6e21

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Jean-Claude Y..., demeurant Parc du Baron, Résidence Eglantine à Auch (Gers), pris en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Bonavi, 3°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ec8

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Représentée par Me Fabienne G... de la SELARL DORASCENZI/G..., avocat au barreau d'ESSONNE SCP BONNAUD-CHOUKROUN & DARNICHE Notaires prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:410

CJUE

9 novembre 1989

9 novembre 1989

#Marilena Bonazzi-Bertottilli e a. contro Commissione europea.#Cause riunite C-75/88, C-146/88 e C-147/88.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1999:118

droit européen

1 juin 1999

1 juin 1999

#Beatrice Bonaiti Brighina tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Kort geding - Spoedeisendheid - Afwezig.#Zaak T-93/99 R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2505071_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 27 février et 2 mai 2025, la SARL Gsm Bonnard, la SARL Ceh Resto, la SAS Ely's Bar, la SARL Coming, la SARL Story

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513914_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juillet 2025 et le 11 août 2025, Mme B, représentée par Me Boiardi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2603796_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

A..., représentée par Me Boiardi, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2309355_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

A, représenté par Me Boiardi, maintient les conclusions et les moyens développés dans son mémoire introductif d'instance. M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1da1cdc6046d470aa395

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Patrick BOCCARDI Le Greffier Pierre BELAVAL Signe electroniquement par Patrick BOCCARDI Signe electroniquement par Pierre BELAVAL, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 4

686d6d40a2273490db10a902

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Eric BONALDI, Magistrat à titre temporaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Madame Stéphanie STAINIER qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

687732ee7032dd17d194ba99

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

BANQUE CHABRIERES [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 5] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 314 007 709 Représentée par Me Marie-Laure BONALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0936

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b7b

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

.-77220 PRESLES EN BRIE Représenté par Me Marie-laure BONALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0936 Assisté sur l'audience par Me Anne DE SAINT GENOIS, avocat au barreau de MELUN Madame Céline

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

67881f6bc21c0e53e790bd1a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[U] [O] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Laetitia BONNARD PLANCKE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Mme [C] [J] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Laetitia BONNARD PLANCKE, avocat

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BONALDI ANTHONY

SIREN 808727010GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

08/10/2026

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Dépôts des comptes

GROUPE BONALDI

SIREN 533579819GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

07/07/2026

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Dépôts des comptes

Holding BONALDI

SIREN 903020725GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

21/06/2026

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Dépôts des comptes

GROUPE BONALDI

SIREN 533579819GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

28/04/2026

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Dépôts des comptes

GROUPE BONALDI

SIREN 533579819GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

15/04/2026

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