Jean-Louis Y..., demeurant ... à Saint-Jean Bonnefonds (Loire), 2 ) la CRCAM de la Loire, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

La maîtrise d'œuvre de ces travaux a été confiée à l'entreprise ACESTI et leur réalisation à la société JC Bonnefoy.

est a donné son cautionnement à concurrence de 185.000 € au profit de la FNAC créancier fournisseur de la société ESPACE CAZES BONNETON.

B D, gérant de l'enseigne Presse du Faubourg, exploitant un commerce de presse, papeterie, librairie, carterie, souvenirs et bazar sous l'enseigne " Presse du Faubourg " sis 45, rue du Faubourg-Bonnefoy

prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 pour un montant de 694 euros à raison de l'appartement situé 227 rue du Faubourg Bonnefoy

décharge de la cotisation primitive de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 pour un montant de 661 euros à raison de l'appartement situé 227 rue du Faubourg Bonnefoy

A C, représenté par Me Bonnefond, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 26 décembre

le siège est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Lyon, au profit : 1 ) de la société anonyme Manufor, dont le siège est impasse Malécot, à Saint-Jean Bonnefond

C D, gérant de la SARL 19 Bis, exploitant un débit de boissons/restaurant sous l'enseigne " Le Poinçonneur " sis 19 bis, rue du Faubourg-Bonnefoy à Toulouse (31500), et qui doit être regardé comme agissant

Suite à divers impayés de charges de copropriété, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 6], représenté par son syndic la société CABINET PIERRE BONNEFOI (CITYA BONNEFOI IMMOBILIER)

) par Maître CLAEYS Marie-Caroline - Avocat DEFENDEUR(S) : [Adresse 2] représenté(e) par Maître ANDRIEU Sandrine - Avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : * PRESIDENT : Monsieur Pierre BONNEFOY

A, sapeur-pompier volontaire au SDIS de la Loire depuis le 1er janvier 2002, affecté au centre d'incendie et de secours de Saint-Jean-Bonnefonds, a fait l'objet d'une procédure disciplinaire à l'issue

Z... et la SCP Vidal-Bonnefond Z...

B A, représenté Me Bonnefoi, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 013/RTRN/1025741 du 9 avril 2020, notifiée le 9 juillet 2020, rejetant sa demande d'attribution du titre de reconnaissance

B A, représenté par Me Bonnefoi, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 2020-0002-4391 du 18 juin 2020, notifiée le 9 juillet 2020, lui refusant la qualité de combattant ; 2°) d'enjoindre

. ; agissant tous trois en leur qualité d'héritiers de Monsieur Clément X..., décédé le 26 juillet 1985 à Saint-Jean Bonnefonds ; en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1986 par la cour d'appel

B A, représenté par Me Bonnefond, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision " 48 SI " du 6 juin 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur a invalidé son permis de conduire pour solde de points

AVENANT 2 ACCORD COLLECTIF INSTITUANT REGIME OBLIGATOIRE FRAIS SANTE POUR ENSEMBLE DES SALARIES DE ENTREPRISE SAS JC BONNEFOY

AVENANT 3 ACCORD COLLECTIF INSTITUANT REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE POUR ENSEMBLE SALARIES ENTREPRISE BONNEFOY TOUS TRANSPORTS

AVENANT N°2 DE L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT REGIME OBLIGATOIRE FRAIS SANTE POUR L’ENSEMBLE DES SALARIES - ENTREPRISE BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE