maintenir les emplois ou faciliter le reclassement ; qu'au cas d'espèce, les juges se sont bornés à constater que des propositions de reclassement avaient été faites aux salariés du site de Saint-Mars la Brière

qu'il résulte de la procédure établie par les services de gendarmerie de Val d'Isère, appelés sur les lieux d'un accident matériel de la circulation survenu le 12 août 1999 à la sortie du Tunnel des Brévières

Brigred président, M. Delpech conseiller assesseur, M.

du territoire de la commune de Saint-Joachim et classées en zone NDA du plan d'occupation des sols de cette commune, révisé le 22 mai 1985, et ce, en raison de leur situation dans les marais de la Brière

Y... est bien le père de l'enfant Damien, outre le refus du père prétendu de se soumettre à l'examen comparé des sangs, le caractère probant des photographies produites et des témoignages de Brigitte Z

légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Blondin coupable d'avoir à Abbeville, en février et mars 1987, frauduleusement soustrait à cinq ou six reprises divers objets au préjudice de Marie-Brigitte

avait été signé non par André B... mais par Arlindo A... pour un chèque de 6 000 francs à l'ordre d'Emile X... pour un achat de bois et par Sylvie Z... pour un chèque de 130 francs émis à l'ordre de Brigitte

l'action publique et renvoyé sur les intérêts civils à l'audience du 18 juin 1997 ; qu'à l'audience du 18 juin 1997, le tribunal a constaté l'absence de Michel Y..., ordonné une expertise médicale de Brigitte

la société Patrimoine et développement immobilier faisait valoir dans ses conclusions en réplique que le commandement mentionnait en première page avoir été remis "entre les mains de sa gérante Mme Brigitte

Y... et Madame Brigitte F... épouse G... se sont portés cautions solidaires de la société VM Réalisations au titre de cette ouverture de crédit.

Brigitte, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 29 mai 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant

SOCIETE HAUSSMANN MULTI GESTION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 5 avril 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Thierry X..., de Brigitte

était un chef très directif, autoritaire, déléguant peu et exigeant que ses consignes soient respectées ; que les témoins entendus, étant précisé que les témoins Véronique Z..., Jean-Paul A... et Brigitte

(pièces n° 15-1 et 15-2) ; ces opérations se sont déroulées en présence de la gérante Brigitte F..., de Laurent D... en sa qualité de directeur de la SARL Stand'in, de Pierre X... en qualité de directeur

Brigitte, contre le jugement du Tribunal de police de MILLAU, en date du 16 juin 1998, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 3 amendes de 220

Brigitte, épouse DUSSAUGE, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 27 septembre 1996, qui, pour complicité de publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à

société SDL), exerçant l'action ut singuli, ont assigné, sur le fondement des articles 244, 245 et 249 de la loi du 24 juillet 1966, cette société et diverses personnes physiques Mmes Monique, Djamila, Brigitte

un revolver à grenailles à six coups, de type Cobra et de marque Rick, de couleur noire avec une crosse marron et un petit canon de calibre 22 ; que, sur présentation photographique de cette arme, Brigitte