Cédric, Monsieur D... Yannick, Monsieur A... Jonathan Monsieur E... Cédric, le 24 Octobre 2006 Monsieur E...

de RENNES) Des relations entre Madame Arielle X... et Monsieur Aldric Y... est né Cédric, le 14 avril 1997.

Cédric Kléber Guy X...

Par jugement rendu le 9 décembre 2016, sur assignation délivrée le 26 mars 2012 par M. Cédric Y... et M. Olivier Y... à M. Alexandre X... et Mlle Justine X... et le 15 mai 2014 à M.

N° Portalis 352J-W-B7K-DCLTM N° :1-CH Assignation du : 17 Avril 2026 20 Avril 2026 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 20 mai

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE De l'union de Karen Y...et Cédric X... est issue une enfant Cyrielle, Nadia, Annick, Sonia X..., née le 20 mai 2010 à Nouméa, reconnue par ses parents le 22 février 2010

Il résulte de l'instruction que la vérification a été effectuée dans les locaux de la SAS Ambulances Saint-Cédric.

Cédric X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...

A la suite du contrôle de la société anonyme (SA) Pierre et Cédric C, dont il était le gérant et associé au cours de la période en litige, M.

[J] [M] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-Gratien BLONDEL – Avocat [Adresse 2] DÉFENDEUR SAS NOVIMO [Adresse 3] non comparante Débats à l'audience publique du 21 Mai 2025, devant Mme Marie-Ange LONCKE

DOSSIER N 07 / 02082 ARRÊT DU 06 Mars 2008 4e CHAMBRE COUR D'APPEL DE DOUAI 4ème Chambre Prononcé publiquement le 06 Mars 2008, par la 4ème Chambre des Appels Correctionnels

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant

X... et Y... ont, par acte notarié du 13 mai 1989, créé une société civile de moyens (SCM), en vue de l'exploitation en commun d'un cabinet professionnel de masseur-kinésithérapeute à Creutzwald; que

ont signé entre elles plusieurs accords dont un, le 8 juillet 1993, concrétisé par plusieurs actes, par lequel Mme Marie-Pierre Y... cédait les parts sociales et les droits indivis qu'elle détenait dans

, Vu l’acceptation du contradicteur par courriel du 14 mai 2026 renouvelée à l’audience, Il convient de faire droit à sa demande.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Escartin-Monneris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars

Vincent Y..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 8 avril 1993 et 29 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile), au profit de M.

Représenté et assisté sur l'audience par Me CédricDE KERVENOAEL de la SELARL Cabinet Z, avocat au barreau de PARIS, toque : E0833 SELAS MAITRE STEPHANIE E...