5] [Localité 2] JUGEMENT N°24/01658 du 02 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 18/04871 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VLJI AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A. [6] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Cédric

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY section encadrement RG n° 10/00779 APPELANT Monsieur [T] [O] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] comparant en personne assisté de Me Cédric

[U] [O] né le 23 août 1959 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Cédric Mas de la Selarl C3I Avocats, avocat au barreau d'Aix-en-Provence DÉFENDEUR Avons fixé le prononcé

[G] [UT] Copie exécutoire délivrée le : 20 JANVIER 2023 à : Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Cédric

Cédric A..., demeurant Mas Z..., Y... Françoise, 30670 Aigues-Vives, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2001, où étaient présents : M.

Cédric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 16 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants,

Cédric, - Y... Jean-Yves, - Z...

FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte sous seing privé en date du 24 mai 2004 la SCI JONATHAN a consenti à la société CEDRIC BAZAR un bail portant sur des locaux à usage commercial dépendant d'un immeuble

Copie exécutoire : FTMS AVOCATS -Maître Cédric FISCHER, Me [R] [P] et Me DEMIGNEUX [G] Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Cédric, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2000, qui, pour destruction d'un bien appartenant à autrui par l'effet d'un incendie et tentative d'escroquerie

Cédric, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 18 mars 1998, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, les a condamnés respectivement à 6 000 francs et 3 000 francs

E..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° J 19-20.163 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2019 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Allo taxi Cédric, entreprise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Cédric X..., domicilié [...], 3°/ Mme Gilberte Z..., veuve A..., domiciliée [...], 4°/ M. Michel A..., domicilié [...], 5°/ M. Michel B..., domicilié [...], 6°/ M.

Par ordonnance du 14 mai 2025, le juge des référés du tribunal judiciaire de Montluçon a : -déclaré la SAS Le Celtic irrecevable en ses demandes ; -reçu MM [F] et [Z] en leur intervention volontaire

Y... bénéficie d'un droit de visite et d'hébergement classique ( ) et n'a pas pu voir son fils les 18 janvier, 3 février, 15 février et 15 mars 2003 ; qu'il soutient que la prévenue manipule l'enfant

X..., embauché le 19 mars 1988 par la société Sesla 33, en qualité d'ouvrier boucher, puis à compter du 18 mars 1992 par la société Cedica Super U en qualité de chef boucher, a été licencié avec préavis

nom collectif des Salles Vivaldi, d'autre part, les travaux de construction, tous corps d'état, de deux immeubles à usage de logement, sous la maîtrise d'oeuvre de la société d'architecture Pierre et Cédric