CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

130 résultats pour « Céline FOUILLET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

63ca42e49066fd7c90fc2684

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 10 Novembre 2022, où l'affaire a été mise

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e428e553798000884706f

Page 7 sur 7

← Précédent
Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PIVAUDRAN Représentée par son Président en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline BRANCO, avocat au barreau de LOT Représentée par Me Franck DELEAGE, avocat au barreau de BRIVE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203603_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

C D, représenté par Me Fouchet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 janvier 2022 par lequel le maire de la commune du Bouscat a délivré un permis de construire à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00935

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[B], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Carefusion France 309, après débats en l'audience publique du 2 juin 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00671

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[X] [C], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [V] [Z] épouse [C], les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69654ed7cdc6046d47102979

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

1 Cours Michelet, CS 30051, 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal prise en sa qualité d’assureur de la SCI MARSEILLE 8ème POURRIERES représentée par Maître Céline

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201213

Cassation

3 septembre 2015

3 septembre 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X..., la société Les Bons Gens et la société

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00844

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

Ascensi, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés [14], [13], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ca

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

Consulter le texte intégral →

CA

2ème chambre section A

69b595fbcdc6046d47a8c55a

Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

02901 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, Madame Virginie HUET, Conseillère, Mme Leila REMILI, Conseillère, GREFFIER : Mme Céline

Source officielle