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207 résultats pour « Céline SANCHEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

63d37a86d1bc2605de4b4a05

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

André LIEGEON, Conseiller Mme Catherine GINOUX, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2123946-2267185

Admin. suprême

28 septembre 2007

28 septembre 2007

  Çeliker v.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdcced5985ed83a1eceb73b

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Céline F...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688918a0164153e3cd1d7bbf

T. Judiciaire

18 juillet 2025

18 juillet 2025

social du tribunal judiciaire de Quimper réuni en audience publique le 30 juin 2025, Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Sandra FOUCAUD Assesseur : Madame Céline

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/François X

6137251fcd5801467741b23f

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Justice à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9e4b01e5b9d244c32631d

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Pascal GARCIA et par Me Laurie ROCHETIN, de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉES : [D] [P] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Célia

Source officielle
TJ

PPP Référés

686818074965b5d9df31354f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LP SERVICES C/ [P] [R] [Z], [V] [D] [G] - Expéditions délivrées à Me Isabelle ASSOULINE-SEROR Me Céline PILON - FE délivrée à Me Isabelle ASSOULINE-SEROR Le 04/07/2025 Avocats : Me Isabelle

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0d26f3a33381eb579f6

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 1] JUGEMENT EN DATE DU 26 janvier 2024 (PROCEDURE ACCELEREE AU FOND) COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Mme Tamara MARIC-SANCHEZ

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a38a

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Maria Sanchez A..., épouse U..., demeurant ..., 47 / de Mme Pascale XX..., épouse YS..., demeurant ..., 48 / de Mlle Laurence XX..., demeurant ..., 49 / de la société Les Diablotins, société à

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69600befcdc6046d47ab3576

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 1] et prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Bruno THORRIGNAC, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Elena SANCHIZ

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c54cdc6046d47721737

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MIC INSURANCE COMPANY prise en la personne de son représentant légal en exercice, en qualité d’assureur de la société DEMIR [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie SACCHET, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02086

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Château blanc.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91345

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

[E] [F], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Jean Rovinski, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
CC

cr

61372682cd580146774261fa

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, de la société civile professionnelle TIFFREAU, et de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
TJ

PPP Référés

686818064965b5d9df313511

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ASSOCIÉS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 juillet 2025 PRÉSIDENT : Mme Tamara MARIC-SANCHEZ

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00149

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Sur le rapport de Mme Pecqueur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Etablissements Gaston Roze & Fils, de Me Occhipinti, avocat de Mme X...

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801ca29c3ba90f51dc1946

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente Pascale BUSATO, greffier lors des débats Isabelle SANCHEZ

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00796

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la Polynésie française, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Taina

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00797

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la Polynésie française, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Arue services

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00798

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la Polynésie française, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Papeete

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Sanchez, Valentine, Marie-Christine, Céline

SIREN 102215787Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

19/03/2026

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Radiations

Sanchez Bernal, Céline

SIREN 900336348Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

04/02/2026

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Radiations

SANCHEZ, Marie Céline, LUCAS

SIREN 917481764Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

31/08/2025

Voir →

Ventes et cessions

CARRARA, Julie, Marie, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERES ET D'INFIRMIER LEFRANCOIS-BORY-SANCHEZ-DECOURCELLE, SANCHEZ, Céline

SIREN 344130927Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

Acte Authentique en date du 31/05/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : 30 Rue Centrale et 6 Traverse Alphand 05100 BRIANCON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

27/06/2024

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Créations

FOREA CREATION, SANCHEZ, Léa, Lucie, Céline

SIREN 983644097Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

06/02/2024

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