"aux motifs que l'audition de la partie civile et la confrontation sollicitée n'apparaissent pas utiles à la manifestation de la vérité ; que la partie civile a remis son scénario aux différentes chaînes

C... n'était pas équipé de chaînes, chaînes au demeurant acquises postérieurement à l'accident par la SLHS ; qu'en se contentant d'affirmer que la société justifiait de l'entretien régulier du camion sans

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 5e section, en date du 27 mars 2019, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande de la République populaire de Chine

proposé un emploi ou une collaboration en qualité de styliste conceptrice dans le contexte d'une opération ayant pour but d'introduire une marque de lingerie, non précisée, en République Populaire de Chine

l'exposition universelle de Séville de 1992, avait été captée illicitement dans une vidéo, coproduite par le service d'archives Memoranda en association avec la société YouTube, enregistrée sur la chaîne

spontanée de Patrick A... après qu'il eut seulement violemment soulevé la table, il faudrait, toujours selon l'expert, admettre que Patrick A... se serait levé, jambes croisées derrière l'axe de la chaise

déduit ce fait comme une conséquence nécessaire du fonctionnement même des micro-organismes infectant les façades, "caractérisés par la production d'enzymes très puissants qui allaient dégrader les chaînes

motifs du jugement dont la confirmation était demandée, que le transporteur avait pris soin d'entreposer le chargement dans un parc clos protégé par des barbelés et fermé par un antivol doublé d'une chaîne

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Robert X..., 2°) Madame Thérèse X..., née Y..., demeurant ensemble à Joué-en-Charnie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Les Chais beaucairois, dont le siège est ...

Besson, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat de la société Les Grands Chais de France, les conclusions de M.

X... et Y..., salariés depuis de nombreuses années de la société Vinco, ont engagé une action prud'homale pour réclamer le paiement d'une prime de pénibilité dite Tunzini, liée à un travail sur une chaîne

rappelait, d'une part, que l'autopsie du corps de Philippe X... avait mis en évidence deux plaies postérieures du cuir chevelu dont l'intervalle correspondait à des arêtes retrouvées sur le pied de chaise

Karim Y..., gérant-mandataire, par l'obligation de respecter les directives applicables aux hôtels de la chaîne Etap hôtel en vertu du contrat de franchise conclu par la société mandante avec le groupe

de support administratif (...) transverses à tout le groupe Mediawan », tandis que ''l'UES R&T regroupe 7 sociétés (...) spécialisées dans la distribution et la diffusion de contenus audiovisuels (chaînes

dispositions prévues par l'article L. 7112-5, 1°, du code du travail'', ce dont il résulte que le motif de rupture invoqué était exclusivement la cession de l'entreprise audiovisuelle relevant des chaînes

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un incendie survenu dans la nuit du 16 au 17 juin 2001 ayant détruit partiellement la chaîne

tâches distinctes, à savoir : organisation et transport à la maison centrale d'Ensisheim, aide à la fabrication de bracelets cuivre, travail sur la presse des pièces Porta, travail sur la presse des chaînes