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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 3
6162da6bdda066944ee0e823
9 octobre 2012
9 octobre 2012
GIBOD (avocat au barreau de PARIS, toque : C2477) Assistée de Me Vincent FAUCHOUX plaidant pour la SCP DEPREZ GUIGNOT & ASS (avocat au barreau de Paris, toque : P221) INTIMEE SA PARFUMS CHRISTIAN
Source officielleCour d'Appel
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31 janvier 2006
31 janvier 2006
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller Mme Christiane A..., Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie B..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d329
31 janvier 2006
31 janvier 2006
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de la SCP TOURNIER et ASSOCIÉS, avocats au barreau de NIMES INTIMES : Monsieur Christian Roger André Y...
Source officielle1ère Chambre civile
686d8706a2273490db10f7f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE RECTIFICATIVE D’EXTINCTION PAR L’EFFET DU DÉSISTEMENT DU 03 juillet 2025 Dans la procédure introduite par : Association [5] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christian
Source officiellecr
6079a80f9ba5988459c4bbd4
1 décembre 1976
1 décembre 1976
DU CAPITAL-DECES ; " AUX MOTIFS QU'EN VERTU DE LA LOI DU 27 DECEMBRE 1973 LE REMBOURSEMENT NE POUVAIT S'EXERCER SUR LA PART D'INDEMNITE DE CARACTERE PERSONNEL (PREJUDICE MORAL) ALLOUEE AUX AYANTS DROIT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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4 décembre 2015
4 décembre 2015
Animation-Edition » ou « 100 % Event », des activités artisanales d'organisation d'événements en présentant son activité sur le site web ainsi qu'au moyen d'une vidéo intitulée « 100 % Event DJ Live Demo
Source officielleChambre 2-4
69d388d6cdc6046d47495e3c
2 avril 2025
2 avril 2025
L'étude, la création en matière de travaux de décoration intérieure et extérieure.
Source officielleChambre 2-4
6a0ee367cdc6046d476d31c5
8 avril 2026
8 avril 2026
commerce, dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : SARL à associé unique ALKEKENGE DESIGN [Adresse 4] Nom commercial : ALKEKENGE DESIGN Activité : Architecture d'intérieur, design, décoration
Source officielleCour d'Appel
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5 mai 2008
5 mai 2008
Domaine de Kercouedo ... 56640 ARZON SOCIETE ENTREPRISE POL SIMON SAS, venant aux droits de la SARL POL SIMON ART DECORATION. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT,
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f4
30 novembre 2010
30 novembre 2010
part de responsabilité de monsieur Bernard A... a 60 % et celle de la SARL PMG DECO à 40 %, - condamné monsieur A... à relever et garantir la SCI PETITE CHAMPAGNE DES ALPES et la SARL PMG DECO à hauteur
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88307
21 mars 2006
21 mars 2006
Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine A..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.
Source officielleciv2
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27 mai 1968
27 mai 1968
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'AU COURS D'UN JEU, CHRISTIAN X..., AGE DE 11 ANS, BLESSA PATRICK Y..., AGE DE 12 ANS ; QUE LE JEUNE X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f30
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Sur requête du liquidateur judiciaire, Maître Christian Y..., une ordonnance du juge commissaire du 12 septembre 2011 a confié à M.
Source officiellecr
6079a8bb9ba5988459c4eb2b
20 avril 1972
20 avril 1972
(CHRISTIAN), PREVENU D'HOMICIDE INVOLONTAIRE CONTRE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS EN DATE DU 3 JUIN 1971 QUI L'A CONDAMNE A VERSER DES DOMMAGES-INTERETS A LA PARTIE CIVILE.
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c42fd8
14 mars 1984
14 mars 1984
QUI TROUVENT LEUR PRINCIPE ET LEUR RACINE DANS LES ELEMENTS INTRINSEQUES QU'ILS VIENNENT CORROBORER ; ATTENDU QUE POUR RECONSTITUER AU 7 MAI 1977 LA DATE DU TESTAMENT REDIGE ET SIGNE PAR MELLE CHRISTIANE
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b330
25 mai 1982
25 mai 1982
CHRISTIAN, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, EN DATE DU 14 NOVEMBRE 1980 QUI, POUR NON-ASSISTANCE A PERSONNE EN DANGER ET HOMICIDE INVOLONTAIRE, L'A CONDAMNE A 1 AN D'EMPRISONNEMENT AVEC
Source officielleTrib. de Commerce
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 07 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Paul GALONNIER, Juge, * Monsieur Christian
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00010
27 février 2018
27 février 2018
Mais j 'vais devenir maire comme Christian X..., Christian X..., Chi-chri-Christian X...
Source officielleProcédures Collectives
69b2be1fcdc6046d4769e0b5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Madame [H] [A] [M] [Adresse 3] RCS A 520668062 (2010A00023) Activité : Concept store d'idées cadeaux : coffrets cadeaux avec épicerie fine, décoration
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5801ecdc6046d47d95306
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 01 octobre 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHALAYER, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian
Source officiellePage 7 sur 73