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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 1
6163aeb28d16be2ca5050b64
2 décembre 2010
2 décembre 2010
1963 à [Localité 12] de nationalité française profession : chauffeur poids lourds demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Maître Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93255
13 mai 2016
13 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officiellecr
6137263ccd5801467742401b
20 avril 2005
20 avril 2005
reçu l'administration fiscale en sa constitution de partie civile ; "aux motifs qu'il est constant que la société American aviation financial corporation (AAFC) a été constituée à l'initiative de Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9ce
21 mars 2011
21 mars 2011
APPELANTE : Mme Angélique Viviane Christiane X...
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d9d2
10 juillet 1995
10 juillet 1995
Code de procédure pénale, ne font pas la preuve de la régularité de la composition de la cour d'appel, cette régularité ne pouvant être présumée" ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Christian
Source officiellecr
613725e6cd58014677421636
6 février 2001
6 février 2001
de l'hélicoptère et les circonstances de l'accident ont été examinées par le responsable local du bureau enquêtes et accident de l'Aviation civile, lequel a constaté que les conditions météo étaient bonnes
Source officiellecr
61372649cd5801467742462e
14 décembre 2004
14 décembre 2004
premiers juges sont entrés en voie de condamnation sur ce chef de prévention, le délit étant constitué à l'égard de Jean-Claude A..., d'Yves B..., de Guy C..., de Jean-Marie D..., d'Arezki E..., de Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90289
12 février 2013
12 février 2013
Christian X... Mme Josiane Y... épouse X... C/ Mme Béatrice Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9046c
27 mars 2013
27 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Madame Christine X... ... ... 20600 BASTIA assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officiellecr
61372588cd5801467741e8be
7 mars 1994
7 mars 1994
le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PRIEUR Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe1
25 novembre 2003
25 novembre 2003
S'agissant d'une même affaire, il y a lieu d'ordonner la jonction de ces procédures dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice et de statuer par une seule et même décision.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:472320.20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 septembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd3
18 avril 2011
18 avril 2011
née le 15 Juin 1978 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42170 SAINT-JUST SAINT-RAMBERT représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SCP BES-BASSET, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officiellesoc
6137268fcd580146774268ae
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Christian Fougeron, demeurant 40, rue du Maréchal Juin, 87100 Limoges, 43 / Mme Jeanine Fournet, demeurant 8, rue du Grand Pré, 87280 Limoges, 44 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ccd
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Subsidiairement, il concluait à une expertise psychiatrique de Christine Y....
Source officiellecr
6137263ccd58014677423fff
11 janvier 2006
11 janvier 2006
rogatoire pour désigner les officiers de police judiciaire teritorialement compétents pour assister à ces opérations de visite et de saisie effectuées dans le ressort de notre juridiction et en contrôler la bonne
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b0b
21 novembre 2006
21 novembre 2006
ARRÊT DU21 NOVEMBRE 2006CL/SBA-R.G. 04/00774-Christine X...
Source officiellecr
6137264ecd580146774248b1
17 mars 2004
17 mars 2004
s'est rien passé d'anormal ; que l'expertise psychologique du jeune Thomas Y... confiée à Marie-Antoinette B... décrit cet adolescent comme timide et renfermé mais parvenant à avoir une relation de bonne
Source officiellecr
VENCE, en date du 18 mai 2016, qui, dans l'information suiviec/M. Patrick Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01721
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Christian Y..., contre l'arrêt n° 184 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 mai 2016, qui, dans l'information suivie contre M.
Source officiellesoc
613721f7cd580146773f91bc
5 mai 1993
5 mai 1993
Christine, demeurant Résidence du Lac, ... à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), 228/ de M. XC...
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