B Christophe X..., Maître Marc Y... C / Epoux Z..., Robert J... Marie-Thérèse A..., Joseph X..., Monique B... épouse C..., Joel D..., Angélo E..., Jacques F...

Jean-Yves P..., 28°/ Mme Anne-Marie Q..., épouse R..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de son mari, Roger R..., 29°/ Mme Isabelle R..., agissant tant en son nom personnel

Orly restauration, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1992 par la cour d'appel de Douai (3ème chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie La Mutuelle Saint-Christophe

ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du trente et un mars

Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCES ET DE PREVOYANCE (CMA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 2 mars

Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 24 février 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous l'accusation d'extorsion

Monsieur Bertrand X... et Madame Elena Y... se sont mariés le 2 novembre 2002.

COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 24 MARS 2015 Contestations Honoraires ORDONNANCE No 15/ 058 R. G : 13/ 09087 M. Christophe X...

X... s'est seulement poursuivie du 31 mars 2003 au 30 janvier 2009 ; qu'en conséquence, la SARL CHAMPEAU-CASANAVE et la SA MAAF ASSURANCES seront condamnées in solidum à payer à Monsieur Christophe X.

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'angers, décision attaquée en date du 03 Avril 2012, enregistrée sous le no ARRÊT DU 31 Mars 2015 APPELANT : Monsieur Christophe

.-23460 LE MONTEIL AU VICOMTE représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marc André CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Véronique X..., agissant en qualité

Vu la procédure suivante : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif de Nancy, premièrement, d'arrêter

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2004, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 10 000 euros d'amende et a prononcé

Christophe AA..., 35°/ à M. Christophe BB..., 36°/ à Mme Danielle CC..., 37°/ à M. Gérald DD..., 38°/ à M. Christian EE..., 39°/ à M. Gabriel FF..., 40°/ à M. Bruno GG..., 41°/ à M.

AINSI JUGÉ ET PRONONCÉ PAR : Christophe TESSIER, Juge Fabienne COURREGES, Vice-Présidente Yvonne ZOUZOULAS, Magistrat à titre temporaire qui en ont délibéré ; SIGNÉ par Christophe TESSIER

Mario Christophe Y..., représenté par Mme Sylvie Y... en qualité de tutrice de son fils C/ M.

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie

Christophe De X...