CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 948 résultats pour « Christophe PIEC Mandataire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

68dec1676af9fd1f8094b5fc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03553 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JQT Ordonnance du : 02 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

Source officielle

Page 7 sur 198

← PrécédentSuivant →
TJ

J.L.D.

68dec1696af9fd1f8094b621

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03573 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JV3 Ordonnance du : 02 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f021c702fc178212f7d81f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01195 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SUW Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f021ce02fc178212f7d936

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 5] N RG 25/01201 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SXN Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6b96aa9d5adc26061e8c9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N° RG 25/01132 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2R2L Ordonnance du : 09 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424aee

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

précieuses constituaient différentes activités de Pierre Z... distinctes les unes des autres ; toutefois, il est constant que les prévenus ont toujours agi en qualité de mandataires du cabinet Z... ;

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69a4d2fdcdc6046d47320dbd

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le siège social est réputé fixé au domicile du représentant légal de l'entreprise ou du mandataire désigné ».

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b375dcdc6046d4716e660

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026J00155 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE MONSIEUR [C] [Y] 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cc65cdc6046d47f1f8ee

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

GREFFE N° 2026J00502 ROLE N° 2026L01921 - 2026L01458 DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69e73489cdc6046d47fda065

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE [Adresse 2] Représenté par Mme [T] [K], en vertu d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5ac8cdc6046d47e7d11e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2026J00544 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE MADAME [P] [X] NÉE [F] TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cbcecdc6046d47f1ea00

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE IDC PARTNERS SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd1

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Jean-Christophe X... soit déclaré tant irrecevable, que mal fondé en toutes ses demandes et en soit débouté, - en tout état de cause, que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cfc

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Christophe Z... M. Pascal Z... Mme Rosa Anna A... C/ M. Christian B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92294

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Christophe X...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f075bcdc6046d4770abdc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

* le mandataire ad hoc se présente et sollicite la liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f07a7cdc6046d4770b1c5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

* le mandataire ad hoc se présente et sollicite la liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f07f6cdc6046d4770b9ad

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

* le mandataire ad hoc se présente et sollicite la liquidation judiciaire.

Source officielle
CC

cr

époséec/Christophe Z

6137257bcd5801467741e1fc

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

civile, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 18 juin 1991, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile déposée contre Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a0e9748cdc6046d4765452c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

- des pièces à la partie défaillante, les pièces seront écartées des débats comme étant irrecevables.

Source officielle