CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00183
11 mars 2020
L'arrêt constate que M.
soc
6137234dcd58014677408057
5 novembre 1999
X... de tirer dans la corde afin de faire pivoter la rallonge de la flèche de grue et que c'est en ramassant la corde que le JIB s'est détaché de la flèche de la grue et a touché M.
7ème CHAMBRE CIVILE
66fc38d62416523b9957fefb
1 octobre 2024
de l'estran peut entraîner une fragilisation très importante de la flèche, voire sa disparition, la pérennité de la flèche est préservée par la puissance publique depuis 2008 par des rechargements annuels
6079b1f99ba5988459c54a7c
18 février 1970
CONTRAIREMENT AUX REGLEMENTS, ALORS QUE CE MOTIF NE SUFFIT PAS A ETABLIR QUE LE CHEF DE CHANTIER, SUBSTITUE A L'EMPLOYEUR, AVAIT EU CONSCIENCE DU DANGER, ETANT ACQUIS AUX DEBATS QUE CETTE PRATIQUE CONSTANTE
613721c5cd580146773f71d7
26 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fleck constrolsFleck Europe, société anonyme
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100387
9 avril 2015
deux fesses touchant le sol, les deux pattes avant tendues, parallèles entre elles et toutes deux posées dans le sol, une seule des deux pattes arrières repliée sous le flanc, l'autre patte arrière fléchie
3ème Chambre
DTA_2402901_20251218
18 décembre 2025
Accompagnées de flèches, ces indications de hauteur doivent être regardées comme s’appliquant à l’emplacement desdites flèches qui, eu égard à leur niveau de précision, ne peuvent toutefois s’appliquer
Pôle 4 - Chambre 5
65166c17788aac83189e9ab2
6 septembre 2023
Si la société Enedis fait valoir que 'les notes de calcul relatives aux flèches des poutres constatées en cours de chantier ont fait l'objet d'une note de calcul validée par la société Dekra le 14 juin
Cour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e1
1 juillet 2014
Nous n'avons jamais procédé au moindre contrôle, vous faisant amplement confiance.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210819
12 novembre 2020
chenilles et le camion pour ramener flèche et godet devant la cabine.
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00202
6 mai 2026
[C] est positionnée au-dessus de la mention manuscrite prévue par l'article L. 341-2 du code de la consommation de sorte (qu'elle) ne peut que constater que les deux prescriptions imposées par l'article
Pôle 5 - Chambre 4
653a06c0d0451e8318d0eae9
25 octobre 2023
exerce sous le statut d'autoentrepreneur une activité de verbicruciste sous le nom commercial Ludo Média et le pseudonyme Albert Varennes, a créé, à compter du 5 septembre 1999, des grilles de mots fléchés
cr
6137262bcd580146774237c6
11 septembre 2002
, Patrick Y..., gardien de la paix en fonction à La Flèche et agent de police judiciaire en résidence à La Flèche et les gardiens de la paix Thierry Z... et Alain A... ont constaté qu'un cyclomotoriste
civ3
6137237ecd5801467740a7e4
3 octobre 2000
Z... connaissait exactement la consistance des lieux avant de les acquérir, que la situation des lieux excluait qu'il ait pu se méprendre sur les biens acquis puisque le chai dont il prétendait avoir été
11e Chambre B
6162be8e99b588421c5e38b3
2 février 2012
La SCI LA FLECHE LATINE ayant été placée en liquidation judiciaire par décision du 13 mars 1995, la S.A.FINANCIERE UNIPHENIX a été admise au passif priviligié par ordonnance du 17 septembre 1997 pour un
6079d6829ba5988459c5ba06
17 février 1976
PRESSE MECANIQUE, LA SOCIETE DES MOTEURS COUACH A CONFIE A LA SOCIETE TRANSPORTS SOLANILLA (SOCIETE SOLANILLA) LES OPERATIONS DE DECHARGEMENT DE CE MATERIEL QUE LORS DE CES OPERATIONS, LE PIVOT DE LA FLECHE
5ème CHAMBRE CIVILE
670eadd21c3411ff3451e3bb
15 octobre 2024
Le 30 mars 2021, un commissaire de justice a constaté plusieurs désordres.
ECLI:FR:CCASS:2009:C201204
9 juillet 2009
avait entrepris une manoeuvre de dépassement d'une file de véhicules quasiment arrêtée en raison de la densité de la circulation ; qu'il a poursuivi ce dépassement nonobstant le marquage au sol de flèches
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00254
12 mars 2013
résistance abusive et injustifiée, alors, selon le moyen : 1°/ que la lettre de change du 2 octobre 2008 comportait la mention « acceptation ou aval », à la droite immédiate de laquelle figurait une flèche
2ème Chambre Construction
686d88afa2273490db10fd00
7 juillet 2025
Or, il résulte des photographies contenues au procès-verbal de constat de Commissaire de justice du 20 octobre 2022 que la plaque professionnelle de la S.C.I.
Page 7 sur 28