VARCES AUTO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sarah DELCROIX de la SELARL DELCROIX AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE D’AUTRE PART Attendu que la partie demanderesse

CABINET [K] C/ [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie ARNAUD Me Pascal DELCROIX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE La VILLE DE [Localité 4] prise en la personne de Madame la Maire de [Localité 4], Madame [K] [R] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Fabienne DELECROIX

en réparation des détentions provisoires contient deux erreurs matérielles : - l'une, concernant le nom de l'avocat de l'Agent Judiciaire du Z..., soit Maître Sandrine BOURDAIS à la place de Maître DELECROIX

La société Delacquis a sous-traité les opérations de déménagement à la société Bailly.

lequel le maire de Mittelhausbergen a refusé de lui délivrer le permis de construire n° PC 6729622V011 pour la construction d'un bâtiment comportant cinq logements sur un terrain situé rue Eugène Delacroix

00217 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MGYT Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à : Mme [V] [M] Copie certifiée conforme délivrée le : 03 Juillet 2025 à : Maître Sarah DELCROIX

A... le soir le 14 avril 1998 témoigne de son désarroi et de sa volonté de ne pas voir porter ces faits sur la place publique, n'avait pas non plus motif ni intérêt à accuser à tort Didier X... de faits

SCP GUILLAUME DELACROIX - VERONIQUE RICHARD - EMILIEN BARAULT - PIERRE LERICK, représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 - N° du dossier 210144

et 0319615 X (Lille) ; 3) Madame XXX XXX : relevé de propriété et fiches d'évaluation détaillée des valeurs locatives, pour les biens situés 128 rue Jacquemars Gielée, 17 boulevard Vauban, 9B rue Delacroix

un pouvoir régulier DÉFENDEUR : Madame [P] [X] née le 12 Juillet 1980 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 4] non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Mme Meggan DELACROIX-ROHART

pouvoir régulier DÉFENDEUR : Monsieur [R] [Z] [F] [H] né le 31 Octobre 1984 à [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] non comparant, non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Mme Meggan DELACROIX-ROHART

Mme D est la représentante légale de l'enfant A B scolarisé en classe de 4ème au collège Eugène Delacroix à Evry-Courcouronnes.

A..., représenté par Me Delacroix, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 22 décembre 2025, par lequel le préfet de l’Aube a décidé de l’assigner à résidence pour une durée de 45

Le certificat médical initial daté du 12 mars 2021 faisait état d’un « désarroi profond, perte de confiance en soi, pleurs, tremblements, anxiété profonde réactionnel à situation professionnelle.

LA RESIDENCE LES TERRASSES représenté par son syndic, la SARL ABSOLUTE HABITAT, sis 74 avenue de la Libération au Bouscat (33110) Rue Eugène Delacroix 33400 TALENCE représentée par Maître Nicolas ALBRESPY

ETE DELIVRE PAR LE DIRECTEUR A MARSEILLE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SERRES ET PILAIRE, SOUTIENT QUE LE POURVOI SERAIT IRRECEVABLE, LE REPRESENTANT LEGAL DE LA SOCIETE ETANT SON GERANT DELACROIX

Par acte du 27 décembre 2016, M. et Mme [T] déplorant des désordres ont fait assigner la société Entreprise Delacour aux fins de voir ordonner une expertise judiciaire.