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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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175 résultats pour « Dominique Gillet »

ARTICLE

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LEGIARTI000031730461

—

COLOMBIE - 8,20 % COMORES - 2,57 % CONGO 1,48 % CONGO RDC - 0,57 % COREE DU NORD - 7,06 % COREE DU SUD - 6,12 % COSTA RICA - 3,14 % COTE D'IVOIRE - 3,37 % CROATIE - 3,13 % CUBA - 0,39 % DANEMARK - 0,20 % DJIBOUTI - 2,37 % DOMINIQUE

Article Annexe II

—

Thème 4 - Colonisation et décolonisation (7-8 h) Le temps des dominations coloniales - Le partage colonial de l'Afrique à la fin du XIXème siècle. - L'empire français au moment de l'exposition coloniale de 1931, réalités, représentations et contestations

Article Annexe I

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La reprise de conduite après remplacement de matériel est déterminée selon avis spécialisé. 1.2.8 Défibrillateur externe portable (gilet) Incompatibilité. 1.2.9 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire Compatibilité selon avis spécialisé

Article 6

—

Pour les cyclomoteurs, les tricycles à moteur et les motocyclettes, la mention : " moto-école " ou " cyclo-école " doit apparaître nettement visible de l'avant et de l'arrière, soit sur deux panneaux ou inscriptions placés sur le véhicule, soit sur un gilet

Article B

—

Brésil, Côte d'ivoire, Cuba, Dominique, Guadeloupe, Guatemala, Haïti, Jamaïque, Martinique, Nigeria, Porto Rico, Togo, U.S.A. Manioc (Manihot spp.) Réunion. Toutes origines (2), sauf en cossettes ou écorcé.

LEGIARTI000030131550

—

726,13 € Congo 1 940,97 € Congo (Rép. démocrat. du) 2 256,30 € Corée 1 735,76 € Costa Rica 997,76 € Côte d'Ivoire 1 589,88 € Croatie 916,18 € Cuba 1 627,68 € Danemark 1 377,56 € Djibouti 1 548,44 € Dominicaine (Rép.) 1 289,92 € Dominique

LEGIARTI000028449235

—

DEMOCRAT.) 2 211,76 € COREE 1 597,83 € COSTA-RICA 1 078,74 € COTE D'IVOIRE 1 577,73 € CROATIE 953,39 € CUBA 1 552,78 € DANEMARK 1 340,12 € DJIBOUTI 1 512,32 € DOMINICAINE (REP.) 1 326,11 € DOMINIQUE

Article Annexe III

—

Si confirmation d'une cause non curable : incompatibilité permanente. 1.2.8 Défibrillateur automatique implantable Avis spécialisé obligatoire. 1.2.9 Défibrillateur externe portable (gilet) Incompatibilité. 1.2.10 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire

Article ANNEXE X

—

. ; i) Plusieurs pages de conseils aux plaisanciers qui doivent au minimum comprendre : - une page sur la réglementation concernant les gilets de sauvetage ; - une page sur les secours en mer indiquant comment les joindre, les points à indiquer lors de

LEGIARTI000027002718

—

des acquis Les compétences REQUISES sur le poste COMPÉTENCES EXPERT (1) MAÎTRISE (2) PRATIQUE (3) INITIÉ (4) NON REQUIS APPRÉCIATION (1) Expert : domine

Article Annexe

—

COTE D'IVOIRE FRANC CFA 137 000 CROATIE EURO 142 CUBA EURO 200 CURAÇAO DOLLAR US 150 DANEMARK COURONNE DANOISE 1 660 DJIBOUTI FRANC DJIBOUTI 36 320 DOMINICAINE (République) DOLLAR US 142 LA DOMINIQUE

LEGIARTI000024626139

—

(1) Expert : domine le sujet, voire est capable de le faire évoluer - capacité à former et/ou à être tuteur.

Article Annexe I

—

projet d'autonomisation et de socialisation d'un groupe d'individus en rapport avec leur milieu et leur environnement, à partir d'une activité ou d'un ensemble d'activités qui servent de supports et de moyens au projet proprement dit (Jean Claude Gillet

Article (60 à 69)

—

LYON Rue Mouillard LYON 69 Cours Gambetta Quai Claude Bernard LYON Cours Albert Thomas LYON 69 Quai de la Pêcherie Quai Saint Antoine LYON Quai Saint Vincent LYON 69 Quai Joseph Gillet

Article Annexe

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II - Pôles et aires de puissance (8-10 h) A - Centres d'impulsion mondiaux et inégalités de développement Développement A - L'espace mondial, dominé par trois grands centres d'impulsion et de commandement (les mégalopoles américaine, européenne

LEGIARTI000036612924

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Martinique Famille des Eleutherodactylidae (Anoures) Eleutherodactylus martinicensis (Tschudi, 1838) : Hylode de la Martinique, Eleuthérodactyle de Martinique Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique, Krapo POISSONS Anguilla rostrata (Lesueur, 1817) : Z'anguille, Anguille d'Amérique Famille des Eleotridae (Perciformes) Dormitator maculatus (Bloch, 1792

Article 1

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Coach professionnel 315 3 ans Institut de formation aux métiers de l'accompagnement (IFOD) II Coach professionnel 315 3 ans Variations international-Activision coaching II Coach professionnel 315 3 ans AGOPHORE II Coach professionnel 315 3 ans Dominique

Article 13

—

Chaque personne à bord d'un véhicule de protection doit disposer d'un gilet de haute visibilité conforme à la règlementation, marqué “ CE ”, qu'elle revêt avant de descendre du véhicule de protection sur la chaussée ou à ses abords, de nuit comme de jour

Article 1

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structures de loisirs ou d'hébergement touristique 334p Groupe Sup de Co (La Rochelle) II Responsable de structure d'accueil touristique 334p INFA II Concierge international de grand hôtel 334p Association internationale Ferdinand Gillet

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