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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2501029_20250624
24 juin 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre
DTA_2501120_20260106
6 janvier 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Bertolotti, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 janvier 2026.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2505773_20251210
10 décembre 2025
Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes attribuées
DTA_2205253_20240409
9 avril 2024
Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
ORTA_2505140_20260109
9 janvier 2026
DTA_2502017_20250624
DTA_2200194_20240723
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
DTA_2004806_20231003
3 octobre 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.
DTA_2103115_20240130
30 janvier 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
DTA_2506551_20260203
3 février 2026
Soli, président-rapporteur ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026.
6ème Chambre
DTA_2210111_20250425
25 avril 2025
Ausseil, conseiller ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le rapporteur, signé M.
DTA_2210132_20250425
ORTA_2400237_20251120
20 novembre 2025
ORTA_2102138_20250320
20 mars 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
DTA_2504507_20250821
21 août 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
DTA_2500433_20260224
24 février 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
DTA_2303427_20251125
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique.
Magistart Mme Duroux
DTA_2303866_20230818
18 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Taieb, avocat commis d'office, représentant Mme B, assistée de M.
DTA_2204675_20240312
12 mars 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024.
ORTA_2504793_20250825
25 août 2025
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