Eddy A comme conseiller municipal de la commune de Macouba (Martinique) ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique

Eddy X..., demeurant chez Mme Y..., Chaperon Vert, 3ème avenue - escalier 36 à Arcueil (94110) ; M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies certifiées conformes : Me Eddy ARNETON #B9Me Ali SAIDJI #J76Mme [W] [I] (LS)+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 17 juin 1993, présentés par M. et Mme Eddy X..., demeurant ...

Serge TRASSOUDAINE, conseiller Greffier : Monsieur Eddy VITALIS, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

#Francesco Guarnieri & Cie contre Vandevelde Eddy VOF.#Demande de décision préjudicielle: Rechtbank van koophandel te Brussel - Belgique.

#Procedimento penale a carico di Eddy Amelynck e a..#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Cour d'appel de Mons - Belgio.

représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Yann OSSEYRAN, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉ Monsieur Eddy A...

Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme PREFET DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau

SA TECHNIQUE HORLOGERES ARTS APPLIQUES (THA) C / Eddy Y...

Par la même, la SA TRANSPORTS BREGER a précisé au salarié qu'un agent d'exploitation, tel qu'Eddy A..., n'avait aucun pouvoir pour décider d'un changement d'activités, seul le responsable d'agence ayant

Eddy Y..., demeurant ... ; M.

Eddy Y..., demeurant ... ; M.

celle identifiée comme étant Eddy X... sont à nouveau présentes au même endroit avant de se diriger dans un local décrit par M.

marchandises et aux différents accès et installations en bon état de marche et de présentation ; que le sous-traitant peut être amené également à s'équiper en matériel tel que minitel dans le cas de Eddy

La SCI Edda & The Gang explique que, préalablement aux travaux litigieux, M.

Eddy Allen X..., demeurant chemin aux Filles à Grainville-Langannerie (14190) ; M.

que, par arrêt incident du 25 novembre 1992, la cour d'assises a rejeté la demande de l'accusé tendant à ce que soit ordonnée la comparution de quatre témoins Claude X..., Laure Y..., Marylène A... et Eddy

Par courrier du 30 janvier 2007, la société rappelait à Eddy X... : « En signant votre contrat de travail, vous vous êtes engagé d'observer les règles générales de l'entreprise ce qui implique notamment

X...Eddy, engagé en 2000 par la société CDE, était dans le dernier temps, chef de quart, qualification agent de maîtrise.