Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301243
27 octobre 2009
27 octobre 2009
, lesquelles appartiennent à Mme Élisabeth X..., et du chemin rural du Rude-Grouzy, à Pavant, lequel appartient à la commune de Pavant, se fera en conformité des conclusions du rapport de l'expert Philippe
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63577c7a21f86b05a77f6e05
24 octobre 2022
24 octobre 2022
, Mme [Y], aide-soignante au sein de l'association Clinique Sainte Elisabeth qui a été également sanctionnée pour ce comportement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d6d
25 septembre 2007
25 septembre 2007
titre que les premiers juges ont déboutée Mme Elisabeth Y... de ses demandes en nullité des plans de sauvegarde de l'emploi respectivement établis par Mes A... et B... ès qualités.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8b0
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Madame Elisabeth Z... a contesté que la séparation a duré deux ans avant l'assignation.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a32a
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Philippe X... liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94326
29 novembre 2018
29 novembre 2018
La société Elisabeths fait valoir que la société Zaisan a commis une faute de nature à engager sa responsabilité contractuelle à son égard, que les locaux commerciaux se vendent selon la rentabilité commerciale
Source officielleCour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd91461
16 avril 2014
16 avril 2014
François Xavier X... et Mme Elisabeth Noëlle X..., héritiers de M. Ange François X... décédé le 23 décembre 1989, ont assigné : - Mme Angèle X... veuve B..., - Mme Elisabeth X... épouse E..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88040
28 février 2006
28 février 2006
No 04/ 02435 AFFAIRE : Elisabeth X...-Y...C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91324
26 mars 2014
26 mars 2014
RG N : 13/ 01125 AFFAIRE : Elisabeth X... épouse Y... C/ Michel Gérard Lucien Z..., Josette Christiane Henriette A...épouse Z... M. J/ E.
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7b4d
3 mars 1993
3 mars 1993
France, société anonyme, dont le siège social est sis 318, bureaux de la Colline, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 28) de la société Elizabeth Y...
Source officiellecr
61372623cd580146774233b1
30 avril 2002
30 avril 2002
Justice à PARIS, le trente avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN
Source officiellecomm
6137248acd580146774165e6
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Pierre X... et Mme Elisabeth X... se sont portés cautions hypothécaires et ont affecté en garantie divers immeubles ; qu'ils ont, le 27 février 1986, consenti à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110616
17 octobre 2018
17 octobre 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Elisabeth
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01163
14 février 2007
14 février 2007
NICOLAY et de LANOUVELLE, et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général BOCCON-GIBOD ; REJET des pourvois formés par X...Elisabeth
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007663059
9 janvier 1980
9 janvier 1980
A... : CONSIDERANT QUE LE DESISTEMENT DE MME ELISABETH A..., EPOUSE Y...
Source officielleCour d'Appel
MSA DU LIMOUSIN, le 25 octobre 2012c/Monsieur X
6253cca5bd3db21cbdd90ccb
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Elisabeth Germaine, épouse Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100721
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Jean-Paul X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 mai 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Elisabeth Y..., épouse X..., domiciliée [...]
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007914661
8 janvier 1997
8 janvier 1997
Gaeremynck, Commissaire du gouvernement ; Sur le compte 1 105 F relatif aux biens de Mlle Elisabeth X... : Considérant qu'il résulte du rapport de l'expert commis par le tribunal administratif, dont les
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205644_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Elisabeth.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d626
7 février 2011
7 février 2011
C/ Mme Elisabeth Françoise Martine Y... épouse X...
Source officiellePage 7 sur 607