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128 résultats pour « Emmanuel TOURAILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9a49f58f4b79818d07e4b

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

] 1959 à [Localité 9] IRAN demeurant [Adresse 9] [Localité 3] Représentés par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistés de Me Emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92e19c02507c9078ddb6

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Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

représentée par Me Sophie GUILLAUD, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON INTIMÉ : [U] [L] né le 01 Janvier 1963 à [Localité 5] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

13e chambre

5fdadfbda14f6272b8774cac

Appel

14 mai 2019

14 mai 2019

PROSPHERES dont le siège social est situé au [Adresse 2] [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Maître Stéphanie ARENA avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 et par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

née le 28 Octobre 1944 à Sainte Maure de Touraine (37800) ... 37550 SAINT AVERTIN ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M. Antoine X...

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0306REP001196686

Admin. suprême

6 mars 1990

6 mars 1990

1936, ingénieur civil, domicilié            à Sterrebeek ;           i) Françoise Dierckx, veuve du Baron Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e0743dcdc6046d4769707c

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

exerçant sous l'enseigne CUISINELLA, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me François MEURIN de la SELARL TOURAUT

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5a5c233bb73181f37646

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Emmanuel GARCIA, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]           

Résumé IA — à vérifier