le fait qu'informées un mois à l'avance de la réalisation des travaux d'entretien litigieux, la Fédération et l'Association n'avaient pas cru devoir procéder, comme il est d'usage dans les rivières fertiles

Les représentants des listes se feront connaître lors du dépôt des listes.

les intérêts civils notamment en rejetant la constitution de partie civile de MMM et en accueillant celle de l'association [...] liée contractuellement à MMM, cette dernière lui remettant les métaux ferreux

l'art ; Attendu que dès le compte rendu d'expertise du 26 novembre 2010, l'expert a relevé en présence des parties la présence de nombreux apports de gravats, briques, pierres, béton, macadam, ferrailles

[U] a été engagé en qualité de négociateur senior à compter du 5 octobre 2006 par la société Fereal. 2.

du code risque 7.1 ZF « fabrication de fonte et d'acier » et n'avait maintenu sur le site qu'une activité secondaire de laminage à chaud relevant du code risque 27.4 CH « métallurgie des métaux non ferreux

industrielle des Soeurs, Rochefort (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la société NS Ferrum

examiné le dossier de deux éleveurs locaux, réunis dans le groupement du Bas Fremur , qui demandaient une extension pour une porcherie de 2 500 places ; le censeur a surtout épluché leur cahier de fertilisation

Y..., selon échange de télex des 12 et 13 novembre 1987, ce dernier n'a pas fait connaître, dans le délai convenu, la décision adoptée par sa mandante; qu'en conséquence, la marchandise a été ferraillée

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... a été blessée par la chute de panneaux d'un chantier, due à l'action d'une pelleteuse de la société Sogat (la société), dont le godet entraînaît un amas de ferrailles

. : "Dans le courant du troisième trimestre de cette année, nous reverrons votre situation et vous ferons des propositions concernant les modalités de la commission prévue dans votre contrat, ceci lors

d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme [F] [J], domiciliée [Adresse 2], prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Chaudronnerie ferronnerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Daniel Feron, dont le siège

[M] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques « bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie » (B-03.02) et « Ferronnerie et bronzes

DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 9 Décembre 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE Président, M. HATET, Mme BOSCO, Mme SERVANT, M.

pris la dénomination de société Metalinor, a le 16 février 1988, été licencié pour motif économique par celle-ci qui a fait des apports de ses actifs à trois filiales de la Compagnie française de ferrailles

Z... a été engagé le 1er janvier 1983 en qualité de représentant par la société Louis Féraud international, pour son secteur "confection homme" ; que cette activité ayant été cédée à la société Y...

C et Mme B demande le redoublement de leur fils A en seconde au lycée Ernest Ferroul. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

de la réduction du temps de travail des cadres autonomes » ne prévoyait pas par ailleurs que « l'organisation du travail, l'amplitude des journées de travail et la charge de travail qui en résulte feront

de la réduction du temps de travail des cadres autonomes » ne prévoyait pas par ailleurs que « l'organisation du travail, l'amplitude des journées de travail et la charge de travail qui en résulte feront