, la partie du feuillet portant le bon de commande étant de couleur différente ou séparée par un pointillé sur lequel était dessinée une paire de ciseaux ; " qu'il résulte de ces éléments que les documents

PM", étant précisé que le sigle PM est communément identifié comme signifiant "Police Municipale", et que la souche de l'avis n° 26704064 - dûment archivée - en plus de refléter avec exactitude les feuillets

à Lazerag " environ un gramme par quinze jours et cela pendant les six derniers mois de 1985 " pour ce dernier ; " qu'enfin Nacer B..., avec qui il était en relations d'affaires, déclare (D. 48 feuillet

. ; que X..., qui a bizarrement retrouvé cette fiche au mois de juin 1984 rangée entre deux feuillets dans un sous-main peu destiné à ce genre de documents, s'est abstenu d'aviser immédiatement la société

n 361/88 feuillet n° 8) ; que le fait d'appuyer sur la gâchette d'une arme pointée sur un tiers, pour involontaire qu'il puisse être, constitue en soi une imprudence ou une maladresse dans le maniement

PV n° 05, feuillet 1) et, partant, la volonté de X... de ne pas restituer l'engin, la démarche d'Yves X... ne pouvait être qualifiée d'abusive ; qu'il s'ensuit que c'est à la suite d'une dénaturation des

Y... avait manqué d'autorité et de fermeté et que le réseau dont il était pour partie responsable avait été désorganisé par les démissions ; que dans ces conditions la nécessité d'un départ immédiat du

séjour, alors qu'il consultait un tableau dans le bureau du directeur avec un groupe d'enfants, ce dernier avait profité de ce qu'il se trouvait derrière tous les autres pour venir lui caresser les fesses

le salarié a sollicité la condamnation de l'employeur au paiement d'un complément de salaire, des congés-payés et de la prime de vacances y afférents, de dommages-intérêts, ainsi qu'à la remise de feuillets

pas réglé le prix de la vente, les époux B... ont fait inscrire au livre foncier, à la charge de l'immeuble, l'hypothèque d'exécution forcée, et fait reporter cette inscription le 3 août 1989 sur un feuillet

Pascal Y..., ès qualités de représentant des salariés de la société Grégoire et Besson, demeurant ..., 4°/ de la société Fenet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5°/ de la

cour d'assises de ce chef ; "aux motifs que la petite Florence X..., née le 16 décembre 1998, a déclaré le 28 décembre 2001 à son assistante maternelle que son papa lui mettait "un bâton dans les fesses

octobre 2019, soit après qu'elle est devenue majeure, alors que celle-ci a déclaré aux enquêteurs que « depuis sa majorité, et surtout depuis qu'elle avait un petit copain, il ne lui mordait plus les fesses

émission télévisée, que les enfants lui avaient alors parlé de caresses prodiguées par X..., sur l'anus, lors du bain ; que A..., âgé de 7 ans, déclarait que son papa lui avait mis les doigts dans les fesses

qu'en se bornant à énoncer, s'agissant de la seconde ordonnance en date du 22 octobre 2014, qu'il ne s'agit que d'une ordonnance complémentaire, accessoire à la précédente, ne comportant que quelques feuillets

plaignante ne peut suffire à rapporter la preuve des détournements par Patricia Y..., la comptabilité du commerce est pour le moins dépourvue de rigueur, les recettes étant apparemment portées sur des feuillets

entre les parties, que les éléments constitutifs du faux ne sont pas réunis ; que, par ailleurs, à la supposer établie l absence, dans la notification du redressement concernant l année 1992, des feuillets

la décision entreprise ; qu'en l'espèce, il résulte de l'ordonnance attaquée que le magistrat, saisi le jour où il l'a signée, a dû examiner 105 pièces dont certaines sont constituées de nombreux feuillets

d'objets mobiliers et les a condamnés à diverses peines et à des dommages et intérêts envers la partie civile ; +"aux motifs que "le fait de disperser des dossiers, de les jeter dans la rue où leurs feuillets

oncle avait aussi révélé des gestes déplacés de la part de son père à son égard ; que cette dernière entendue le 17 avril 2003, expliquait que depuis qu'elle avait 7 ou 8 ans, son père lui touchait les fesses