Les dispositions du décret à intervenir sont également applicables aux entreprises de traitement de résidus métalliques, ainsi qu'aux exploitations de fours à coke métallurgiques même ne constituant pas des dépendances d'une usine métallurgique.

Article 228-5.02

Code inconnu

Un "essai au feu standard" est un essai au cours duquel des échantillons de cloisons ou de ponts sont soumis, dans un four d'essai, à des températures correspondant approximativement à la courbe standard température.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

a) Supérieure à 2t/j A 1 b) Supérieure à 100 kg/j mais inférieure ou égale à 2t/j DC 2547 Silico-alliages ou carbure de silicium (fabrication de) au four électrique, lorsque la puissance du (des) four (s) susceptible (s) de fonctionner simultanément

Article Annexe II (suite 1)

Code inconnu

à Chaux-de-Dugny Carrières et fours à Chaux-de-Dugny FR000000000000475 AHLSTROM MUNKSJO STENAY Ahlstrom Munksjo Stenay FR000000000000476 LACTOSERUM France LACTOSERUM France 28 606 33 649 33 048

Article Annexe I b

Code inconnu

- L'utilisation des fluides, matériels, machines, du four de recuisson est conforme aux consignes. - Les contraintes lors de la recuisson ont disparu sans modification géométrique de la pièce.

Article Annexe

Code inconnu

Equipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande. 38900000-4 Instruments divers d'évaluation ou de test. 42100000-0 Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique. 42300000-9 Fourneaux, incinérateurs et fours

Article Annexe V

Code inconnu

POLLUANTS VALEUR LIMITE D'ÉMISSION 1 - Poussières totales : Lorsque les appareils de combustion utilisent le produit de combustion dans le procédé de fabrication (exemple : fours de réchauffage, de séchage, de cuisson ou de traitement thermique

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

COVINI SA/COVINI SN/COVINI Entreprise SA- ZI Camp-Laurent, 83500 La Seyne-sur-Mer, puis 525, chemin des Négadoux, 83140 Six-Fours-les-Plages : depuis 1970 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article 223 a-II-2/02

Code inconnu

Un essai au feu standard est un essai au cours duquel des échantillons de cloisons ou de ponts sont soumis, dans un four d'essai, à des températures correspondant approximativement à la courbe standard température-temps.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

. & Fourr. Romulée de Revélière. Trisetum conradiae Gamisans Trisète de Conrad. Trisetum gracile (Moris) Boiss. Trisète grêle. b) Dicotylédones : Aconitum napellus L. subsp. corsicum (Gayer) Seitz Aconit de Corse. Astragalus boeticus L.

Article Annexe Ib

Code inconnu

- C1.1 - C1.2 - C2.2 X S2.2 - L'élaboration du verre - S2.2.1 Les fours : Fours à bassin, four à pot (conception, possibilité, fonctionnement) ; - S2.2.2 La fusion : - Température ; - Durée ; - Notion de viscosité ; - S2.2.3 Les

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

à chauffage direct Les fours à chauffage indirect Préciser l'influence des modes de transmission de la chaleur sur la qualité de cuisson Le matériel industriel : - Four tunnel, four à cuisson verticale, l'enfournement automatique, les scarificateurs

Article Annexe II

Code inconnu

Lepol ou des fours rotatifs longs, à condition que la valeur limite C n'excède pas 800 mg/m³, et ce jusqu'au 1er janvier 2016.

Article 72

Code inconnu

Si le flux horaire par four dépasse 2,5 kg/h, mais est inférieur ou égal à 50 kg/h, une évaluation en permanence de la teneur en poussières des rejets à l'aide, par exemple, d'un opacimètre est réalisée.

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

Parmi ces unités peuvent notamment figurer tous les types de chaudières, brûleurs, turbines, appareils de chauffage, hauts fourneaux, incinérateurs, calcinateurs, fours, étuves, sécheurs, moteurs, piles à combustible, unités de combustion en boucle chimique

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Installations industrielles Fours, étuves, tuyauteries... Bourre, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes, tissu amiante, freins et embrayages. 10.

Article 3

Code inconnu

de la décision d'exécution 2021/2326 du 30 novembre 2021 susmentionnée ne s'appliquent pas à certaines parties de l'installation de combustion : -aux appareils de combustion de puissance thermique nominale inférieure à 15 MW ; -aux réchauffeurs et fours

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

turbogénérateurs, les compresseurs, les pompes et les servocommandes ; k) Hauts fourneaux, y compris leurs systèmes de refroidissement, leurs récupérateurs de vent chaud, leurs extracteurs de poussières et leurs épurateurs de gaz de hauts fourneaux ainsi que les fours

Article ANNEXE

Code inconnu

Pourrières. 83098 Le Pradet. 83103 Le Revest-les-Eaux. 83104 Rians. 83110 Rougiers. 83116 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. 83120 Saint-Zacharie. 83125 Seillons-Source-d'Argens. 83126 La Seyne-sur-Mer. 83129 Six-Fours-les-Plages

Article 29

Code inconnu

. - Les dispositions du présent point s'appliquent aux installations suivantes : - appareils de puissance thermique nominale inférieure à 15 MW ; - les fours ou réchauffeurs industriels ; - installations pour lesquelles les délais mentionnés au VII de

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