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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

170 résultats pour « GREGOIRE François »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

en ingénierie de l'éducation à l'environnement (éco-interprète) 213 Centre permanent d'initiative pour l'environnement (CPIE) Bresse du Jura II Restaurateur 221t Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI Paris-IDF) - Ecole Grégoire-Ferrandi

Article (60 à 69)

—

D1004 Marmoutier 67 D1420 A352 Dorlisheim Limite départements 67/88 Saâles 67 D1422 D426 Niedernai D83 Sélestat 67 Avenue du Rhin Tunnel de l'Etoile Strasbourg Rue François

Article 1

—

psychologie appliquée (IEPA) II Chef(fe) de projet spécialisé en économie sociale et solidaire 332n 5 ans Initiatives II Manager de restaurant 334p 4 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris-Ile de France (CCI Paris-Ile de France) - Ecole Grégoire-Ferrandi

LEGIARTI000035979744

—

ANNEXE PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe

LEGIARTI000029214672

—

d'enseignement français à l'étranger homologués NOM PAYS VILLE ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria Afrique du Sud Johannesburg * (1) * * Ecole française François

Article ANNEXE V

—

Puy-en-Velay (Le) 43 3 Yssingeaux 45 3 Pithiviers 45 1 Montargis 45 2 Orléans 46 2 Figeac 46 1 Cahors 46 3 Gourdon 47 2 Marmande 47 1 Agen 47 3 Villeneuve-sur-Lot 47 4 Nérac 48 2 Mende 48 1 Florac 51 3 Reims 51 4 Vitry-le-François

Article 1

—

Centres hospitaliers de Verdun-Saint Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Vitry-le-François, de Joinville, de Wassy, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, de la Haute-Marne et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Thieblemont-Farémont

Article Annexe

—

Canaux du François, du Vauclin et du Marin. A 100 mètres de l'embouchure.

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

Caen-Cherbourg à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 78° Le centre hospitalier universitaire de Caen Normandie à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 79° Le Centre de lutte contre le cancer François

Article Annexe

—

Paris (6 e 3 Sous-station : 7 et 9, rue de l'Abbé-Grégoire. Paris (8 e 4 Sous-station : 8, rue Laborde. 5 Sous-station : 25, rue de Ponthieu. Paris (9 e 6 Sous-station : 41, rue Caumartin.

Article 1

—

Université ; Université Charles de Gaulle - Lille 3- SHS ; Université Lumière - Lyon 2 ; Université Paris-Sud - Paris 11 ; Université de Poitiers ; Université Rennes 2 ; Université de Strasbourg ; Université Jean Jaurès - Toulouse 2 ; Université François

LEGIARTI000029523754

—

Saint-Priest (69) A 43 A 42 Vaulx-en-Velin (69) N 353 Fegersheim (67) D 1083 Extrémité N 353 Eschau (67) N 356 Lille (59) A 1 D 656 Wasquehal (59) N 4 Phalsbourg (57) D 38 N 333 Thiébauménil (54) N 4 Pontault-Combault (77) N 104 N 44 Vitry-le-François

Article ANNEXE I

—

219 371 0 13 549 219711298 129 SAINTE ROSE 336 034 953 021 0 336 034 101 219711322 132 TROIS RIVIERES 93 394 289 883 0 93 394 219711330 133 VIEUX FORT 28 053 3 955 0 28 053 103 219722071 207 DUCOS 205 009 644 259 0 205 009 219722105 210 FRANCOIS

LEGIARTI000027679216

—

François Hollande Par le Président de la République : Le Premier ministre, (1) Travaux préparatoires : loi n° 2013-595. Assemblée nationale : Projet de loi n° 653 ; Rapport de M.

Article (51 à 59)

—

AURAY N 165 AURAY 56 D 26 Limite département 56/29 PONT-SCORFF D 769 bis CAUDAN 56 D 302 D 769 GOURIN Limite département 56/22 LANGONNET 56 D 326 Le port LANESTER Rue François-Dominique

LEGIARTI000030366608

—

Code CPU 801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140000639 Finess géographiques 140000555 Etablissement CRLCC FRANÇOIS

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

pavillon de Marengo, au nord, depuis la rue de Rivoli ; - chaussée d'accès, avec le pont dormant, au passage du pavillon Saint-Germain l'Auxerrois, à l'est, au droit des douves ; - chaussée d'accès au passage du pavillon des Arts, au sud, depuis le quai François

LEGIARTI000031350582

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NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

Article 1

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Musée François Pompon. Semur-en-Auxois. Musée municipal. Nièvre (58). Château-Chinon. Musée du costume. Château-Chinon. Musée du Septennat. Clamecy. Musée d'art et d'histoire Romain Rolland. Cosne-Cours-sur-Loire. Musée de la Loire.

LEGIARTI000037561715

—

D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

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