Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, MM. Trassoudaine, Grinon Dumoulin, conseillers référendaires, M.

du Tribunal Judiciaire de BORDEAUX (RG : 21/01160) suivant déclaration d'appel du 01 février 2022 APPELANT : [E] [B] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Gautier

Jacques Z..., directeur-adjoint de la SNCF contre qui plainte avait été déposée du chef d'homicide involontaire des époux X..., parents du jeune Roland âgé de 11 ans, électrocuté en franchissant la voie

Anatole France, Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1987 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Roland Y..., demeurant ...

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie, SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES - Maître Martine LEBOUCQ-BERNARD Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU

Gauthier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Roland X... M. Christian Y... C/ M. Xavier Z... Copie exécutoire délivrée le : à : Me A... Me B... Me C...

Rolande, partie civile, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de COLMAR, en date du 16 décembre 1988, qui a condamné le premier pour usurpation du titre d'architecte et escroqueries

Roland X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1987, par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit de la société anonyme SOGEBOR, anciennement dénommée SOGE BRUYERE, dont le

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roland Y..., demeurant ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1986 par la

Roland X..., demeurant ..., 2 / de la Société de droit allemand Firma Waibel, dont le siège est Chemiestrasse 2/6, Gernsheim, (Allemagne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

13, place des Provinciales, 6°/ Madame Marie-Eglantine I..., veuve de Monsieur Emile M..., demeurant à Saint-Benoît (Vienne), ..., 7°/ Madame Marie-Madeleine, Odette M..., épouse de Monsieur Roland

[U] [F] [Adresse 4] comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 5] et par Me Gilles GRINAL [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : ROLLAND

Roland, 2°) Madame XW... Denise, née N..., demeurant ensemble à Moreac (Morbihan), 19, Cité de Malabry, 3°) Monsieur O... Edouard, 4°) Madame O...

Daniel, Roland, Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit de la société anonyme Carrosserie revêtement

Roland K..., 10/ de H...

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : ROLAND