Déderen, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan, représentant la SAS My Cac. Considérant ce qui suit : 1. La SAS My Cac, dirigée par M.

A en avril 2022 pour la rentrée universitaire 2022-2023, mais ne réexamine en aucun cas sa demande de candidature présentée au titre de l'année universitaire 2021-2022 ; - Les observations de Me Gevaudan

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique, - et les observations de Me Gévaudan, substituant M. de Froment, représentant

Déderen, rapporteur public ; - et les conclusions de Me Gevaudan, substituant Me Riquier, représentant la SAS B et associés. Considérant ce qui suit : 1. La SAS B et associés, dirigée par M.

Déderen, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan, représentant la SAS Ober Socca. Considérant ce qui suit : 1. La SAS Ober Socca, qui est dirigée par M.

[UX] [O] SARL DUGARDIN MARCEL SARL BOISSIF SARL EXPLOITATION FORESTIERERECORBET ET FILS SARL TRAVAUX FORESTIERS CHALMETON FORESTIER DU CENTREVAR [V] [F] SARL COMPAGNIE DES BOIS ET DERIVESDU GEVAUDAN

en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me GEVAUDAN

Après consultation de l'anesthésiste, elle a subi le 13 juin 2002 une intervention à la clinique du Gévaudan à MARVEJOLS réalisée par le Dr Y... qui a procédé à l'extraction de 11 dents.

Lafon, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Gévaudan pour Mme A. Une note en délibéré, présentée pour Mme A, a été enregistrée le 6 juin 2025.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : – le rapport de Mme Evrard, présidente-assesseure, – les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, – et les observations de Me Gévaudan

B..., - et les observations de Me Gevaudan, substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : 1. M.

", 38ème édition d'une course de motos de type enduro, prévoyant 600 motos sur un parcours d'une longueur totale de 600 kilomètres sur trois jours, composé de trois boucles " Gorges du Tarn ", " Gévaudan

LAVAL - FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES la SELARL RENARD - PIERNE la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO la SELARL PRUNIER-D'INDY Me Nelly GALLIER SCP BLACHER - GEVAUDAN

[Localité 5] SOCIÉTÉ EIFFAGE ENERGIE SUD OUEST [Adresse 6] [Localité 10] SOCIÉTÉ EIFFAGE ENERGIE THERMIE SUD OUEST [Adresse 35] [Localité 10] SOCIÉTÉ EIFFAGE ENERGIE QUERCY ROUERGUE GEVAUDAN

A..., - et les observations de Me Gevaudan substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : 1. La société Ober Socca, qui est dirigée par M. B...

A..., - et les observations de Me Gevaudan substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : 1.

B..., - et les observations de Me Gevaudan, substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : 1. La société My CAC, dirigée par M. C...

Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Gévaudan, représentant le comité de liaison du camping-car, et de Me Sermot, représentant la commune de Saint-Palais-sur-Mer.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 mai 2023 : - le rapport de Mme B A ; - et les observations de Me Dupont, représentant la société Hörtig et de Me Gévaudan, représentant le CHU

A..., - et les observations de Me Gevaudan substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : La société C... & associés, dirigée par M. B...