Twin", les couleurs prédominantes étaient bleues et rouges ; que le 19 août 1995, le passager d'une moto a tiré des coups de feu avec un fusil à pompe et une arme de poing en direction d'un groupe de gitans

qu'il avait laissé l'enfant quelques instants pour aller chercher des vêtements dans sa chambre et que, suite à un grand bruit, il s'était précipité dans la salle de bains et avait trouvé l'enfant gisant

d'au moins 140 km/heure entre 17 heures et 17 heures 30, la nuit étant tombée, dans un endroit qu'ils ne connaissaient pas, qu'ils n'avaient pu éviter, en raison de sa vitesse excessive, une personne gisant

[F] a été engagé le 18 mai 1994 par la société Giat Industries, aux droits de la quelle se trouve la société Nexter Systems.

pour la somme en principal de 2 049 863,00 francs, outre les pénalités et les intérêts de retard ; qu'estimant que le redressement était imputable à la société civile d'expertise comptable Pansard et Gilmant

de soins ; "aux motifs quil résulte du dossier que, le 7 novembre 2002 de 15 heures 30 à 21 heures, le prévenu est resté à côté de Béatrice Y..., qu'il savait avoir été violemment battue et qui gisait

" Lorsque je suis arrivé sur les lieux et que je me suis rapproché du véhicule accidenté pour intervenir, je suis formel, la portière côté droit avant du véhicule était à demi-ouverte, la personne gisait

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 mai 2005), que plusieurs salariés de la société Giat

à l'opinion des premiers juges, la réalité de ces derniers comme de celle des faits visés dans la prévention ressort à suffire des éléments du dossier ; ""que les dires des préposés de la société Gimat

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé la prévenue des fins de la poursuite ; "aux motifs que, le 19 décembre 1991, Mme Y..., contrôleuse-acheteuse de l'entreprise GIMAT

, les primes de panier n'étaient payées que sur présentation d'ordres de mission qui devaient correspondre aux bons de travail, Didier F... avait accepté de les signer en portant comme destination "Gignac

LIGHTER TRANSPARENT, PROF Johnny Biker DL-50, et GIANT FLINT ne sont pas conformes à la norme EN ISO 9994 : 2006 ; * Sur un lot de 47 briquets PROF GIANT LIGHTER testés 1 briquet n'était pas conforme

DB3F-W-B7J-KHL5 PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Monsieur [B] [F] [E] né le 25 Août 1944 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Sarah GIGANTE

motifs invoqués dans sa décision du 28 septembre 1971, et selon lesquels la dérogation se justifiait en vue de la réalisation d'un programme social envisagé par la ville de Toulouse pour le logement des gitans

que, par ailleurs, la présence sur la chaussée de traces de freinage d'une longueur de 6,20 mètres que les enquêteurs ont attribué au véhicule conduit par Michèle Z... et le fait que la victime gisait

trait de temps entre la chute dont il avait été l'objet et le heurt avec le véhicule du prévenu, sans vérifier, ainsi qu'elle y était invitée au vu des déclarations d'un témoin de l'accident, qu'il gisait

A C, représenté par Me Gigant, demande, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, au juge des référés : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de

B C, représenté par Me Gigant, demande, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, au juge des référés : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de