CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f372a5cdc6046d471923d7
10 juillet 2025
Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.
69f3970dcdc6046d47205d16
Gilles BENHAMOU M. [V] MARIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En résence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.
4e chambre 2e section
64a9002f03029105dbedc488
5 juillet 2023
DBV3-V-B7G-VQ7S AFFAIRE : [G] [D] C/ SYNDICAT DE COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] / [Adresse 4] représenté par son syndic, la SAS CGC exerçant sous la dénomination commerciale de CABINET JOURDAN
Chambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e981
24 octobre 2024
de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
2ème Chambre
DTA_2102642_20221212
12 décembre 2022
La société Gilles Trignat Résidences fait valoir que les moyens soulevés par les requérants ne sont pas fondés.
7ème chambre
69eb8652cdc6046d4763a3ef
1 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge prononcée publiquement par M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.
69eb8681cdc6046d4763a766
Cour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9328e
19 mai 2016
Gilles X..., Mme Sandrine Y... épouse X...
3e Chambre B
6162d32270d46c7f95e825aa
5 juillet 2012
ARRÊT AU FOND DU 05 JUILLET 2012 N° 2012/373 Rôle N° 11/06057 [E] [U] C/ Société GROUPAMA GAN VIE Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP JOURDAN
69f396f4cdc6046d47205b81
6162fde33ebbdffcbea6a990
31 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6708bff8445a086e2bceda89
10 octobre 2024
de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Samuel M.
Chambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17cc
16 janvier 2025
SECURITE SOCIALE DES HAUTES ALPES Compagnie d'assurance AREAS Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN
6253ca9fbd3db21cbdd8b92d
25 septembre 2007
Gilles Y... C / Annie Z... épouse A... Grosse délivrée à : COHEN JOURDAN réf F. D.
6253cb13bd3db21cbdd8ccc8
15 octobre 2008
d'Emponse-- Chemin de la Plane-83120 PLAN DE LA TOUR représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Didier CLEMENT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Gilles
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007952410
20 juin 1997
Gilles Y... demeurant "En Jourda", Chemin de Ule à Gragnague (31380) ; M.
6780be29780de3a214879ef6
9 janvier 2025
APPELANTE LE DOCTEUR [L] [R], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par
8ème chambre
DTA_2200219_20231222
22 décembre 2023
Gille, président, M. Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2023. Le rapporteur, F-X.
6162fde33ebbdffcbea6a992
16 mai 2012
AU FOND DU 16 MAI 2012 N° 2012/271 Rôle N° 11/07811 SCCV FRANCE TERRE LES VILLAS [Localité 3] C/ SA COVEA RISKS Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN
616301474c6681071edf66f5
10 mai 2012
Rôle N° 11/05784 SCI LES MARCHES MEDITERRANEENS C/ Société FOURNITEC SAS Société PHOCEENNE INDUSTRIELLE D'ELECTRICITE - PHINELEC SA Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN
Page 7 sur 14