Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
141 résultats pour « Grasser »
ARTICLE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
141 résultats pour « Grasser »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Analytique Taux de matière grasse sur la matière sèche des fromages. G / S ≥ 50 %. Analytique Profondeur de la cuvette des fromages. ≥ 5 mm. Mesure Caractéristiques organoleptiques.
Article Annexe 6-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72
judiciaire de Moulins Ressort du tribunal judiciaire Alpes-de-Haute-Provence Tribunal judiciaire de Digne-les-Bains Le département Alpes (Hautes-) Tribunal judiciaire de Gap Le département Alpes-Maritimes Tribunal judiciaire de Grasse
Article Annexe I (suite)
aliments qui les contiennent Différencier les lipides Calculer la valeur énergétique d'un aliment S4.1.1.1 : Dimension nutritionnelle de certains produits alimentaires - Des produits de substitution : les produits allégés en sucres et matières grasses
Article Annexe
pénitentiaire de Draguignan ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Ducos ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale d'Ensisheim ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Grasse
Article 11 A
Fabrication de beurre et : : : : : : matières grasses (MGLA, : : : : : : butteroil). : 0,125 : 0,025 : 0,030 : : : 5. Fabrication de produits : : : : : : 6.
Article ANNEXE 2
Autres intermédiaires du commerce en denrées et boissons 17 Commerce de gros de fruits et légumes 18 Herboristerie/ horticulture/ commerce de gros de fleurs et plans 19 Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses
Article TABLEAU A
Fromages de pâte grasse (Marchand de) en gros. Fromages secs (Marchand d’) en demi-gros. Garde du commerce. Graines fourragères, oléagineuses et autres (Marchand de) en demi-gros. Grainetier-fleuriste (Expéditeur). Grains (Marchand de) en gros.
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Monêtier-les-Bains, Orcières, Saint-Bonnet, Saint-Firmin, Savines-le-Lac Alpes-Maritimes 1re circonscription Cantons de : Nice I, Nice II, Nice III, Nice IV, Nice VIII, Nice XII 2e circonscription Cantons de : Carros, Coursegoules, Guillaumes, Grasse-Nord
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Alpes-Maritimes : tout le département moyenne, sauf : – les cantons d'Antibes-Biot, Antibes-Centre, Le Bar-sur-Loup, Cannes-Centre, Cannes-Est, Le Cannet, Grasse-Nord, Grasse-Sud, Mougins, Saint-Vallier-de-Thiey, Vallauris-Antibes-Ouest : zone de sismicité
LEGIARTI000030251597
Bandages Au choix Antiseptiques pour traiter les blessures mineures Pommade Désinfectant cutané Vaporisation ou bouteille Nettoyant cutané Vaporisation, bouteille ou savon de Marseille Pansements adhésifs Boîte Compresses grasses
Article Annexe I
6 Alpes-Maritimes Cannes 6 Alpes-Maritimes Le Cannet 6 Alpes-Maritimes Cantaron 6 Alpes-Maritimes Carros 6 Alpes-Maritimes Castagniers 6 Alpes-Maritimes Castellar 6 Alpes-Maritimes Châteauneuf-Grasse
LEGIARTI000043924738
. - réorganisation de la direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes et fermeture du site de Grasse. - fermetures des sites d'abattages SMANCO de Cherbourg et de l'abattoir intercommunal de Grandparigny et restructuration
Article Annexe
des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Ducos A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale d'Ensisheim A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Grasse
Article Annexe
Méthode de détermination de la teneur en matière grasse libre. Méthode Afnor V 04 403 - Viandes et produits à base de viande. VIII. Méthode de détermination de la teneur en L(-)hydroxyproline.
Article Annexe I (suite)
Alpes-Maritimes Les Ferres 06 Alpes-Maritimes Gréolières 06 Alpes-Maritimes Lantosque 06 Alpes-Maritimes Lucéram 06 Alpes-Maritimes Moulinet 06 Alpes-Maritimes Peille 06 Alpes-Maritimes Roquestéron-Grasse
Article Annexe
ANNEXE 1 EMPLOIS DE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 1re CATÉGORIE ― GROUPE I ― 1re section Codique Libellé 006100 Chargé de la recette des finances de Grasse. 013100
Article Annexe Ib
Justifier le dosage, les consommations de produit En lien avec le programme de sciences physiques et chimiques : - expliquer le mode d'action d'un détergent sur une salissure grasse - expliquer le mode d'action des solvants sur une salissure hydrophile
Article Annexe I
Rissoler des pommes de terre Cuire des œufs brouillés Griller des volailles Griller des légumes APPAREILS, FONDS, SAUCES Réaliser des beurres composés crus Liaison à la farine, au roux, au beurre manié Lier à base de matière grasse
LEGIARTI000029309367
détention de Casabianda Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Digne Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Gap Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Grasse
LEGIARTI000041585219
0 1 0 0 1 FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 0 0 0 1 0 1 U2P 1 0 0 1 0 2 ALPES-MARITIMES Cannes Salariés CFDT 1 0 0 1 0 2 CFTC 0 0 0 1 0 1 CGT 0 1 0 0 0 1 CGT-FO 1 0 0 0 0 1 Employeurs FEPEM 0 0 0 1 0 1 MEDEF 0 1 0 0 0 1 U2P 1 0 0 0 0 1 Grasse
Page 7 · 141 résultats