Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Juratoys, qui se déclare investie de droits d'auteur sur le puzzle dénommé « Le Monde magnétique », estimant que le puzzle magnétique appelé « Mon Premier atlas

Alain Y..., avait fait un tour dans une remorque attelée à un tracteur, s'est brisée la cheville en en sautant, la promenade terminée ; qu'elle a été conduite dans une clinique, où une infection s'est

. à l'encontre de sa fille, et la seconde, en date du 7 août 2000, dans laquelle il écrivait qu'Eric Y... avait frappé à plusieurs reprises à coups de poing sur un doigt de son fils qui portait une attelle

Cil Interlogement, 6°/ à la société Klimabel, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Elektroclima et Technibel, 7°/ à la société Atelier d'électrotechnique Atel

Y..., circulant sur un chemin dit "de Chaveyron" avec un engin agricole attelé à un tracteur, a du se ranger sur le bas-côté pour laisser passer des motocyclistes participant à une compétition organisée

la chambre et les repas ; que ces déclarations contredisaient celles de Mmes X... et F... et de C... selon lesquelles ces deux femmes étaient arrivées ensemble dans le restaurant où C... était déjà attablé

répondre à ses conclusions selon lesquelles l'entretien préalable à la mesure de licenciement s'était déroulé de façon tout à fait irrégulière, dans la salle du restaurant, en présence de clients attablés

X..., chirurgien-dentiste, le remboursement d'une somme au titre de la cotation d'une attelle de contention qu'elle avait tacitement acceptée de prendre en charge ; Attendu que pour accueillir le recours

Eric Z..., dont le siège est [...]                      , commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Atoll, défenderesses à la cassation ; Les sociétés Atoll et Z... & associés ès

X..., en visite chez un voisin, est monté sur un échafaudage se trouvant sur une remorque attelée à une tondeuse à gazon autotractée appartenant à M. Y... ; qu'à l'invitation de ce dernier, M.

, des chefs de détournement de fonds publics et de prise illégale d'intérêt, à la suite de l'achat, le 10 avril 2002, par cette collectivité publique, pour le prix de 850 millions de francs CFP, de l'atoll

Mme X... a suivi du 2 mai au 27 mai 2002 des séances de kinésithérapie, prescrites par son médecin traitant à la suite d'une intervention chirurgicale à l'épaule droite, qui nécessitait le port d'une attelle

Selon les arrêts attaqués (Rouen, 20 septembre 2018), la société Vibratechniques, faisant partie du groupe Atlas Copco, a décidé, début 2013, dans le but de sauvegarder sa compétitivité, la fermeture de

[T] [R], gérant de la société Atlas Peinture, a été cité devant le tribunal correctionnel des chefs susvisés. 3.

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Atlas For Men par la société Motion Equity Partners

relative à la prise de contrôle exclusif par le fond d'investissement Latour Capital du groupe Atlas for Men

qui ont été publiés le 6 mai 1999 ; qu'après saisies-contrefaçon dans divers magasins, elle a poursuivi en contrefaçon de modèles, de droits d'auteur et en concurrence déloyale les sociétés Auchan et Atac

X... et la société Atoll ont contesté l'état de frais et émoluments qu'avait présenté la SCP Rodon (la SCP), avoué qui les avait représentés devant la cour d'appel à l'occasion d'un litige les opposant

, 18 novembre 2021), le 19 mai 2015, la société AGB a commandé à la société Etablissements Soetaert (la société Soetaert) un tracteur, mis en circulation le 11 janvier 2013, avec pose d'un matériel attelé

J... lui appartenant avait pris feu et que l'incendie s'était propagé au tracteur attelé, les deux machines ayant été totalement détruites à l'occasion du sinistre ; qu'il invoquait la possibilité de se