Guillaume D... à M. Yann E..., expressément visée par l'arrêt, que les organismes du groupe C... J... ont constitué entre eux l'association de Moyens C... J...

Guillaume E... à M. Yann F..., expressément visée par l'arrêt, que les organismes du groupe D... J... ont constitué entre eux l'Association de Moyens D... J...

Guillaume E... à M.

Guillaume Z..., ne présentant pas un caractère définitif alors même qu'il incombait au juge judiciaire de surseoir à statuer dans l'attente de la décision du juge administratif, la cour d'appel a violé

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Monoprix par la société Casino Guichard-Perrarchon

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Monoprix par la société Casino Guichard-Perrachon

Franco C..., demeurant ..., 4 / de la société Guinard Centrifugation, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société Modelage Tridimensionnel dite M3D, dont le siège est ..., 6 / de

..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Nîmes (section activités diverses), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Guizard

Bruno Z..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Guigard et associés, 2°/ à l'AGS-CGEA de Chalon-sur-Saône, dont le siège est [...]                                                         

X... qui exerçait les fonctions de directeur a été réintégré dans un poste d'attaché de direction, chargé de mission basé à Bois Guillaume ; que cet emploi ne reprend pas l'ensemble des attributions antérieures

X... a acquis de la société Guillaume Edinges (la société) une méthode d'enseignement des mathématiques au moyen d'un prêt consenti par la société Sircam (la banque), selon un contrat visant expressément

Guiraud, président de chambre ainsi désigné ; conseillers : Madame Duprat, Madame Ougier, lors des débats et Reyter-Levis lors du délibéré ; greffière : Madame Sabatier lors des débats et Madame Sirvent

rencontrait l'exploitante qui lui remettait gracieusement le présentoir publicitaire ; qu'à " la Brasserie de l'Europe " il existait un présentoir publicitaire ; qu'au " Tabac Liège " il existait une guirlande

Guillaume, qui avait pris en location-gérance à compter du 1er avril 1982 le fonds de commerce de M.

régional des Douanes du Léman, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1995 par le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, au profit de la société des Etablissements Moulin Guénard

les jugements attaqués (tribunal d'instance de Paris 17e, 22 mai 2003 et 11 mars 2004), rendus en dernier ressort, que Mme X... a chargé l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Pascal Guerard

2026F01044 - 2612700028/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/05/2026 JUGEMENT RECTIFIANT UNE ERREUR MATERIELLE Numéro de Procédure collective : 2026RJ233 La SCEA EXPLOITATION GUEISSARD Numéro

frères, dont le siège est [...]                                 , défenderesse à la cassation ; La société Guiraud frères a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même