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128 résultats pour « Henri Guyot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bee

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Henri LE DAUPHIN, Conseiller - Mme Agnès A..., Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2218468_20240610

Administratif

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Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Radiations

GUYOT, Stéphane, André, Henri

SIREN 920845690Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

17/04/2026

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Radiations

GUYOT, Michel Marcel Henri

SIREN 410136139Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

10/09/2025

Voir →

Ventes et cessions

SAS Les Genêts, GUYOT, Michel Marcel Henri, Michel, Marcel, Henri

SIREN 941982365Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 31/03/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 49 Rue Charles de Gaulle 88200 Remiremont Adresse de l'ancien propriétaire: 49 Rue Charles de Gaulle 88200 Remiremont

22/04/2025

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Radiations

GUYOT, Victor, Henri, Michel

SIREN 883014631Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

06/02/2025

Voir →

Radiations

GUYOT, Benjamin, Henri, Mohamed

SIREN 897587226Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

24/12/2024

Voir →

10 juin 2024

10 juin 2024

D G et Mme E G, représentés par Me Guyon, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : À titre principal : 1°) de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à verser

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02065

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Huglo, conseiller doyen, Mmes Goasguen, Vallée, Guyot, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, MM. Rinuy, Schamber, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, conseillers, Mme Ducloz, MM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119dda6f0d304f138e5f9b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

CHAUFOUR de l'AARPI AARPI CCVH, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [G] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f921858823c56e0cc709

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

’instruction eût été clôturée le 16 Mars 2023, Après rapport de Joëlle TARRISSE, Juge, et après que la cause eût été débattue à l’audience publique du 09 Novembre 2023, devant : Président : Magali GUYOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b97a

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

INSTANCE DE BEAUVAIS du 13 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SOCIETE QUILLE SA 4 rue Saint Eloi Boîte Postale 1048 76172 ROUEN CEDEX 1 Représentée par la SCP JACQUES LEMAL ET AURELIE GUYOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf8

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

DE BEAUVAIS du 13 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SOCIETE QUILLE SA 4 rue Saint Eloi Boîte Postale 1048 76172 ROUEN CEDEX 1 Représentée par la SCP JACQUES LEMAL ET AURELIE GUYOT

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67914657d4c7e89d7fe291d0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

INTERNATIONAL UNDERWRITERS, 84 quai Joseph Gillet 69004 LYON 04 représentée par Maître Emmanuel TOURON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J087 DÉFENDERESSES [O] [H], entrepreneur individuel 56B rue Henri

Source officielle