rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que dans un litige relatif à l'exécution de travaux opposant la société Damiani frères (la société Damiani) à la société Victoria

.; "alors que cette plainte était également dirigée contre Mme veuve F..., Isabelle G..., Séverine D..., Claude Bureau, Agnès E..., Mme Z... et David A..., et qu'en omettant de se prononcer à leur égard

I..., domicilié [...] , pris en qualité de gérant de la société Victoire Saint-Honoré, 2°/ à la société Victoire Saint-Honoré, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société

C... a été engagé le 5 avril 2005 par la société Victoria Z... en qualité de maître d'hôtel et qu'il a été licencié pour motif économique le 3 février 2012 ; que la société Victoria Z... a été placée en

En raison de la solution donnée au litige, la société SAS VICTORIA est condamnée aux entiers dépens.

La Victorine est injustifiée et mal dirigée, -en conséquence, -de débouter la SCI La Victorine et la société Victoria Golf Club de l'ensemble de leurs demandes, -à titre infiniment subsidiaire, sur

RESIDENCE VICTORIA C/ [B] [C] DEMANDERESSE : S.C.I.

déléguée au tribunal de grande instance de Rouen par ordonnance de délégation du premier président en date du 13 janvier 1988 ; "alors que l'ordonnance de délégation du 13 janvier 1998 porte que Mlle Isabelle

Infirme le jugement entrepris, Déboute la SCICV Victoria 34 de sa demande de rectification de l'acte authentique du 30 décembre 2010. Condamne la SCICV Victoria 34 à payer à M.

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Victoire

Signé par Madame Clothilde Ballot-Desproges , juge et par Madame Victoria Damiens, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

  On 4 July 1995 Victoria’s paternal grandparents were granted custody of Victoria, at their request and in her interests, and the parents’ access rights were removed.

cependant qu'il existait, à la date du 26 mai 2010, une information précise, partant privilégiée, relative à « la conclusion prochaine d'un accord de cession de ces cinq hôtels (les hôtels de la chaîne Victoria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, le 14 octobre 1987, Isabelle X... est décédée après la naissance de sa fille Charlotte

Rejet Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1149 F-D Pourvoi n° R 16-15.856 _______________________ Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Isabelle

Benoît Holleaux, président, Mme Liliane Le Merlus, conseillère, et Mme Isabelle Charpentier, conseillère, ce dont il résulte que l'affaire a été débattue devant un seul magistrat, chargé du rapport, qui

. ; qu'ainsi, Isabelle A...

société CDR Finance et le pourvoi n° N 01-17.472 formé par le Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorraine, qui attaquent la même décision ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société La Victorine