formé par Mme [E] [T], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 12 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société James

droite et que c'est justement à la jambe droite que M.

Moyen produit par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour la société Transports Jamy et la société AJ associés, ès qualités.

société CPI, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ la société Loft One, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ la société Jade

James X..., demeurant Moyenne corniche des Pugets, 06700 Saint-Laurent-du-Var, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

la clause résolutoire prévue au bail, ordonner l'expulsion de la société JAM et la séquestration du mobilier si nécessaire, condamner la société JAM à lui régler à titre provisionnel la somme de 28.351,72

le gendre de celle-ci ; qu'en effet, Joséphine Z... a déclaré aux enquêteurs : Clive X... était chargé de superviser les travaux, en fait il jouait le rôle du maître d'oeuvre en France ; mon gendre James

Y..., blessé à la jambe gauche dans un accident de la circulation, a été indemnisé par M. X..., en application d'une transaction ; qu'une aggravation s'étant produite dans son état, M.

Technologie (la société Jade) a été mise en redressement judiciaire, converti en liquidation judiciaire, sans avoir payé différents matériels livrés par la société Epson France ; qu'avant l'ouverture

[Z] [J] à payer à l'ASL LES JASSES DE LA SAUVAGINE la somme de 1 500 euros au titre de dommages et intérêts, - CONDAMNER M.

Y..., alors en mission pour le compte de son employeur, avait, en sortant d'un dîner d'affaires, glissé sur le trottoir et s'était fracturé la jambe et en affirmant cependant qu'au moment de l'accident

895 003,40 euros, alors, selon le moyen, qu'il résulte des propres constations de cette décision que son incapacité permanente partielle a été fixée à 85 %, qu'il a perdu totalement l'usage de ses jambes

Elle raconte la face cachée de James X...", M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2025, la SA HLM Vilogia, représentée par Me Clerc, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Martignas-sur-Jalle à

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1147 et 1792-6 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 février 2002), que la société Jade

Michaël John X... et Julian James X..., frères de Joséphine Y..., née X..., victime de l'accident et M.

ante ou post mortem et une ecchymose ante-mortem de la face interne de la jambe droite" ; que le Dr Roul médecin légiste a indiqué lors de la reconstitution que ces constatations médico-légales étaient

B... a, lui aussi, confirmé que bien que percevant des indemnités de chômage Daniel X... travaillait à temps complet ; qu'il résulte des déclarations de Jean-Paul Y... et de Daniel X... que la SARL Jade