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1 371 résultats pour « Jean- Pierre PILLON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b570d2cdc6046d47a634f7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle

Page 7 sur 69

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498093.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Il résulte de ces dispositions que le directeur de la sécurité de l'aviation civile est compétent pour rappeler aux titulaires d'une licence de pilote privé ou aux pilotes en formation les conditions de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR88832

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OperOff + article 700 Pourvois n : U 21-21.284 pourvoi pilote, V 21-21.285, W 21-21.286, X 21-21.287, Y 21-21.288, Z 2121289 et A 21-21.290 Ordonnance

Source officielle
CC

comm

6137231ccd580146774058bb

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la Compagnie générale de banque Citibank,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce9e

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

le no 08 / 1845 ENTRE : Jean-Bernard X..., demeurant eu no ... ... 97424 PITON SAINT-LEU Représenté par la Selarl PRAGMALEXIS, avocats associés au barreau de Saint-Pierre DEMANDEUR ET

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006485

Admin. suprême

15 juin 2007

15 juin 2007

, dont le siège est rue Gutemberg, à Livry-Gargan (93190), l'AUTO-ECOLE PILOTE, dont le siège est 28, rue Fernand Herbaut à Aulnay-sous-Bois (93110), l'AUTO-ECOLE PILOTE, dont le siège est 4, avenue Henri

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b562edcdc6046d47a57707

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57851cdc6046d47a6ba5f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b56fdacdc6046d47a624c0

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b570b6cdc6046d47a6331b

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007761

Admin. suprême

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Jean-Marie A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

613721a6cd580146773f5a18

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Jean-Pierre Y..., demeurant 12, Bompertuis Neuf, à Gardanne (Bouchesdu-Rhône), agissant en qualité de père administrateur légal des biens de son fils mineur Franck Y..., 2°) M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10468

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Jean-Pierre Y..., domicilié [...]                     , 2°/ M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2101857_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d8b

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

RÉFÉRÉ du : 19 JUILLET 2017 ORDONNANCE No 45 / 2017 No RG : 17/01344 Maître Nadine X... agissant en qualité de liquidateur judiciaire de l'EARL PIERRE JACQUES DRUET C/ Monsieur Jean-Marie Z...

Source officielle
CC

soc

61372129cd580146773f17f0

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Jean-Claude, demeurant ... (Aude), 3°) Mme SANCHEZ XE..., demeurant ... (Aude), 4°) Mme ALONSO épouse YF... M..., demeurant ... (Aude), 5°) Mme JUAN épouse H...

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408ee6

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Jean-Pierre B..., demeurant ..., 2 / M. Claude X..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° A 98-42.597 formé par : 1 / M. Patrick A..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020871114

Admin. suprême

15 juillet 2009

15 juillet 2009

André A et Jean-Baptiste B aux fonctions de vice-présidents du tribunal de grande instance de Basse-Terre chargés du service du tribunal d'instance de Saint-Martin ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101093

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

X... se trouvait sur le bateau piloté par l'organisateur de cette activité, M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496953.20250521

Admin. suprême

21 mai 2025

21 mai 2025

compagnie aérienne inter-régionale express (CAIRE), le comité social et économique de l'établissement Air Guyane, le comité social et économique de l'établissement Air Antilles, le syndicat national des pilotes

Source officielle