COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 septembre 2008 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 08 / 00374 Jean-Louis X... / Elisa Y... épouse Z..., Marie-Yvonne Z..., Jean A..., Marie-Claude

Philippe demeurant ... (Val d'Oise), 11°/- Madame XM...

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée en date

Philippe X..., Mme Chrisine Y... épouse X..., M. Yves X..., Mme Marie-Henriette Z... épouse X...

de nationalité Française, né le 28 Mai 1965 à RIOM ES MONTAGNE (63), Exploitant agricole, demeurant ...

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N.

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

[Y] [A], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 23-19.218 contre l'arrêt rendu le 31 mai 2023 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile, sociale), dans le litige l'opposant à la caisse de

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2026 Mme [Z] [T], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 24-12.865 contre l'arrêt rendu le 7 février 2023 par la cour d'appel de Riom

[U] [L], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M.

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 01 février 2007 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/00143 Jean-Philippe X... / Sté CASINO DU GRAND CAFE Arrêt rendu le PREMIER FEVRIER DEUX

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée

(Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1992 par la cour d'appel de Riom (3e Chambre civile et commerciale), au profit : 1 ) de la Caisse régionale bourbonnaise de crédit agricole mutuel

Philippe Y..., demeurant route des Fades à Les Ancizes Comps (Puy-de-Dôme), 38) M. Jean-Michel Y..., demeurant ...

Jean-Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Jean-Luc A..., dans lequel le second précisait au premier que M.

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1998, qui, pour délits de violences volontaires, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé

Jean Philippe Marie Z... Mme Chantal Roberte X... épouse Z... GMF ASSURANCES Société AXA FRANCE IARD M. Gaùtan A...

novembre 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Teiller, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe

Baraké, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [O], veuve [N], de Mme [N], épouse [M], de Mme [N], épouse [Y] et de Mme [N], épouse [P], de Me Laurent