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13 761 résultats pour « Johanne-RIALLOT-LENGLART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137244dcd58014677414620

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'aux termes de plusieurs contrats signés en juin 1989, par groupe de deux, les sociétés Foncière Paris Aquitaine & Paris Nicolo, Les Doges, Murano, Marco Polo, Rialto

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00543

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

[U], engagé à compter du 14 juillet 2015 en qualité de serveur à temps partiel par la société Le Pont du Rialto, a été licencié le 10 août 2017. 2.

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80c6acdc6046d47b07fa7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS (RCS [Localité 1] METROPOLE 303 236 186), dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saisi de poursuites dirigéesc/Johann X

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a3

Appel

28 novembre 2008

28 novembre 2008

X... qui a été interrogé ; John Y... qui a été interrogé ; Monsieur BOUGY, en ses réquisitions ; Maître HERPIN, en sa plaidoirie ; Johanne X... et John Y... qui ont eu la parole en dernier.

Source officielle
CC

civ2

613722e1cd58014677402a9f

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

John A..., 3°/ Mme Z..., veuve X...

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427293

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

procédure pénale, 6 3-d de la Convention européenne des droits de l'homme, violation des droits de la défense, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé l'audition de Johanna

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6b9

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

John Annette, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 27 juin 1995, qui, pour publicité fausse ou de nature à induire en erreur et infraction à la législation du démarchage

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f19549cdc6046d47ed627a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[N] [S] Copie exécutoire délivrée le : 28/04/2026 à : - Me RIALLOT-LENGLART RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT

Source officielle
CA

2ème Chambre

69d5e3e1cdc6046d477b3673

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

- Condamné Mme [N] [Y] née [O] aux dépens avec application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de la société LRB avocats conseils représentée par Me Johanne Riallot-Lenglart.

Source officielle
TJ

4ème chambre

670ec1bc1c3411ff3457b962

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

COMPAGNIE EUROPEENNE DES GARANTIES ET CAUTIONS (RCS de PARIS n°382 506 079), dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocats au barreau

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b57

Cassation

30 avril 2003

30 avril 2003

Diffusion ; que la société Swim on Ligne, immatriculée au registre du commerce des sociétés de Paris,"était dirigée par Johanna D... et Stéphane E... en qualité de gérants ; qu'elle était située 14, rue

Source officielle
CC

civ3

613721c6cd580146773f7230

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

(Ille-et-Vilaine), 4°) la société civile immobilière président John Y..., dont le siège est ...

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d52f

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

Henricus Johannes, - Y... Josephus, - Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00295

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

G..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Maison Johanes Boubee, et l'avis de M.

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80e21cdc6046d47b0a0e6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS (CGLE) (RCS [Localité 1] METROPOLE 303 236 186), dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB,

Source officielle
CC

comm

6137245acd58014677414ccc

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

l'instance afin de voir rejeter cette demande ; Sur le premier moyen : Attendu que la banque Tejarat fait grief à l'arrêt d'avoir condamné le Crédit lyonnais à lui payer la somme de 329 106 587 rials

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcf1

Cassation

28 novembre 1994

28 novembre 1994

John, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 16 décembre 1993, qui, pour perception frauduleuse de prestations sociales, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e0a

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

John, - Y... Phyllis, épouse X..., - Z...

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e0b

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

John, - Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00022

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

La société John G.

Source officielle