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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

6a160a6fcdc6046d470820bd

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Mme [Q] a fait procéder au remplacement de la batterie d’origine de 60 V et 34 AH par une batterie de 72 V et 55 AH et du kit contrôleur par la Sarl [...] selon facture du 16 mai 2023.

Source officielle
CC

soc

61372660cd5801467742514d

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

X..., de Me Choucroy, avocat de la société Kis France, les conclusions de M. Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

Source officielle
CC

civ3

61372344cd58014677407918

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

compagnie d'assurances Albingia, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : - la société Lafarge peintures, venant aux droits de la société anonyme des Etablissements Kiffer

Source officielle
CC

comm

613721eccd580146773f8c42

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

X..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Kit Tradi Plus, demeurant ... à Laval (Mayenne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à

Source officielle
TCOM

Chambre 10

6a0b0723cdc6046d4712b436

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

conformément à l'article 456 du CPC * La société TEMSYS KIA indique se désister de son instance et de son action

Source officielle
CC

comm

6137234dcd58014677408009

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

formé par Mme Josette X..., demeurant "Le Cellier", ..., 22800 Quintin, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit de la société Kis

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03734

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

A..., en grande difficultés financières, n'a jamais eu l'intention ni les moyens de réaliser un projet immobilier « maison en kit », ce qui est confirmé par sa fille Mme A..., lors de ses auditions, alors

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200728

Cassation

5 septembre 2024

5 septembre 2024

10 de la lettre d'observations relatif à la réintégration, dans l'assiette des cotisations, des avantages accordés aux salariés par attributions gratuites d'actions dans le cadre des plans dénommés KISS

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2026:48

droit européen

28 janvier 2026

28 janvier 2026

#Prašymas priimti prejudicinį sprendimą – Apmokestinimas – Akcizai – Kiti netiesioginiai mokesčiai už akcizais apmokestinamas prekes – Direktyvos 2008/118/EB 1 straipsnio 2 dalis – Sąvoka „kitas netiesioginis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00618

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Eco-Logis à son obligation de livraison et d'installation complète des matériels achetés, compte tenu des malfaçons rendant l'installation impropre à sa destination ainsi que de l'absence du kit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300824

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

[Y] [S] révèlent que ladite piscine (en kit bois construite en 2006 et vétuste) a été démolie en 2016 de sorte qu'elle n'est plus implantée sur la portion litigieuse, seule la clôture dont il n'est pas

Source officielle
CC

civ1

60794e759ba5988459c48ea0

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

font grief à l'arrêt attaqué d'avoir retenu, s'agissant de l'exploitation des albums "Ok Corral" et "Oklahoma Jim" et de la contrefaçon des bandes dessinées "Rantanplan", des Bêtisiers et du personnage Kid

Source officielle
TJ

REFERES

69dd416dcdc6046d471fa9b9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Cet acte prévoyait la réalisation de prestations concernant le kit de distribution, la vidange, le contrôle technique, le lustrage des phares et la batterie.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_19DA02368_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Toutefois, ainsi que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit et la SELAS Alliance l'indiquent d'ailleurs elles-mêmes, les arbres que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10096

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Wood sciage tasseaux ossatures caisses et Kit

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10097

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Wood sciage tasseaux ossatures caisses et Kit

Source officielle
CA

Chambre 1-4

67ef73394fc2fb864ebd1d24

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

A titre subsidiaire, sur la résiliation de la police d'assurance, Vu que la SMA SA est l'assureur de la SARL KIT PISCINES à la date d'ouverture du chantier, Vu que la SARL KIT PISCINES ne rapporte pas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01137

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Y... a été engagé le 17 septembre 2009 par la société Brico Dépôt, en qualité de directeur A... chain, moyennant un salaire fixe et une prime appelée Kis ; que licencié le 3 novembre 2010, il a saisi la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00415

Cassation

26 mars 2008

26 mars 2008

Hugo Boss AG, Hugo Boss Trade Mark Management et Hugo Boss holding France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hugo Boss France a vendu à la société King international Trade (la société Kit

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01454

Cassation

30 novembre 2021

30 novembre 2021

l'indemnisation par le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, de déclarer inopposable aux ayants droit de la victime la suspension de garantie résultant de l'aliénation du véhicule Kia

Source officielle

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