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1 573 684 résultats pour « Kuhn-Mass »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ésultait de l'information, des charges suffisantesc/Max X

61372637cd58014677423d80

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

Max, - Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04934_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Article 3 : L'Etat versera à Me Kuhn-Massot, conseil de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd21

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00107 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CC

comm

6137220dcd580146773f9d57

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

X... à payer à la banque la somme de 300 000 francs avec intérêts au taux légal à compter du 21 mai 1984, et d'avoir dit que ces intérêts seront capitalisés au 10 mai 1990 pour porter eux-mêmes intérêts

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2511542_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

de ce dernier le versement d’une somme de 1 500 euros à Me Kuhn-Massot.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2200279_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement de la somme de 1 000 euros à Me Kuhn-Massot au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CC

soc

613721b9cd580146773f6868

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Alain Z..., demeurant Lis X..., route de Lagamas, Saint-André de Sangonis à Gignac (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale, section

Source officielle
CC

cr

URGES, en date du 14 mai 1991, qui, dans l'information suiviec/Isabelle X

61372543cd5801467741c4fa

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00105

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

était invitée, si la demande de la MAF tendant à voir juger inopposables les actes de cession du 7 mai 2015 n'était pas irrecevable pour avoir été formée pour la première fois dans le dispositif de ses

Source officielle
TJ

Référés

68e88b633ea43407b9fbb08d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il en a résulté des zones mal traitées lors des désherbages de colza d’une surface d’environ 30ha en août et début septembre 2024.

Source officielle
CC

comm

613721d9cd580146773f80c5

Cassation

22 février 1993

22 février 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Kuhne et Nagel, dont le siège est 169, gare routière Sogaris

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00032

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

du 27 mars 2012 faisait mention d'un entretien préalable fixé au 10 avril suivant et que cet entretien avait été « reporté au 9 mai, puis au 29 mai », cependant que le simple report de la date de l'entretien

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean X

613725f1cd58014677421b68

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 20 juillet 2000, qui, dans la procédure suivie contre Jean X... du chef de blessures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93ff8

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me François DE MOUSTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2018 Monsieur Vanessa

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00656

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

ceux des 29 mai et 17 juin 2008 ; qu'en se plaçant ainsi en mars 2007 pour apprécier la proportionnalité des cautionnements des 29 mai et 17 juin 2008, la cour d'appel a violé l'article L. 341-4 du code

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

65a0f464383a880008fd0765

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 N° RG 23/08187 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHSCA Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 02 Mai

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TA

4ème Chambre

DTA_2206760_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à

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CA

8ème Ch Prud'homale

62c91abff3eafe9fcf075fc5

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[M] [G] contre le jugement du 15 mars 2019 notifié le 23 mars 2019 par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes a : ' Dit que la demande de M.

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TA

5ème Chambre

DTA_2504764_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A l’appui de sa requête, l’intéressé, père de trois enfants nés à Marseille le 1er mai 2016, le 30 janvier 2018 et le 20 mai 2021, produit, au titre de la période courant des mois de janvier 2015 à janvier

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201340

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par des arrêts rendus les 22 mai 2008 et 22 mars 2012, une cour d'appel a fixé les préjudices de M. [S] à une certaine somme. 4. M.

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