la valeur de l'acte dont il était l'auteur, sans s'expliquer sur les conclusions d'appel de Mme B... faisant valoir que même en se référant aux plans produits par l'agent immobilier constructeur, la largeur

de la servitude de passage exercée à pied et avec tout véhicule terrestre à moteur sur la parcelle [Cadastre 7], en longeant celle-ci sur toute sa partie ouest, sur l'actuel chemin matérialisé d'une largeur

sa parcelle cadastrée n° 1895, et grevant la parcelle n° 1972 devenue la propriété des époux Y..., a assigné ceux-ci pour obtenir que l'assiette de la servitude fût portée de 3 mètres à 4 mètres de largeur

entre le cyclomoteur d'Eric Z... et le véhicule conduit par Marie qui arrivait en sens inverse ; qu'au lieu de l'accident, situé après une légère courbe, la chaussée ne mesurait que quatre mètres de largeur

approvisionné par le prévenu en plaques de contre-plaqué, ces dernières ne correspondaient pas exactement aux mesures de prévention préconisées par les professionnels et notamment qu'elles étaient de largeur

bureau "Veritas" ayant constaté que les dalles venant s'appuyer sur les poutres déformaient sérieusement les "cadres des poutres" (arceaux) avait, quelque temps auparavant, préconisé de diminuer la largeur

section), au profit : 1/ de la société Bréguet maisons individuelles, société anonyme dont le siège social est 10, rue Mademoiselle, 78000 Versailles, 2/ de la société civile professionnelle (SCP) Laureau-Jeannerot

F... et que c'est la voiture de la prévenue qui est venu s'encastrer sur la demi largeur gauche de l'Opel des parties civiles, la disloquant entièrement ; qu'il convient de rappeler que la prévenue

qu'il résulterait du croquis des lieux établi par la gendarmerie que le point de choc se situait dans le couloir de gauche par rapport au sens de marche de la Jeep, à peu près aux deux tiers de la largeur

pas pris les précautions nécessaires pour en interdire l'accès ou pour prévenir des dangers l'utilisateur éventuel, sans rechercher si le fait de ne pas signaler aux usagers d'un chemin rural d'une largeur

mettre en cause le comportement au volant et la vitesse de cet automobiliste qui roulait dans son couloir et s'est trouvé brusquement en face d'un poids lourd qui empiétait sur près d'un tiers de sa largeur

... fait grief à l'arrêt de dire que Mme G..., propriétaire des parcelles 118 et 119 bénéficie d'un droit de passage sur la parcelle 1681, que les époux Y... bénéficient d'un droit de passage d'une largeur

syndicat [Adresse 3] (le syndicat) afin de déterminer leurs droits et obligations en matière d'entretien de la prise d'eau sur le ruisseau de la Meyrosse et de réparations, de curage et de maintien de la largeur

et de l'adoption, le 29 septembre 1999, d'un plan de cession au profit de la société Sai investissement, la société vendeuse a revendiqué la machine par lettre du 19 octobre 1999 adressée à la SCP Laureau

selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 12 août 1992), statuant en référé, qu'à la suite de la construction par plusieurs copropriétaires de murettes délimitant leur lot et ayant pour effet de réduire la largeur

462 du code de procédure civile, -de rectifier de l'arrêt rendu sous le n° RG 21/00774 du 17 juin 2025 par la cour d'appel de Grenoble pour que la longueur du passage soit de 8,5 mètres et que sa largeur

la voirie survenu lors du passage du véhicule, lequel s'est renversé au bout d'un temps assez long ; que l'expertise permet de vérifier que la partie aval de la piste comportait, pour disposer d'une largeur

naturels dans les conditions précisément définies par la loi n 91-2 du 3 janvier 1991 ; qu'il résulte des dispositions de ce texte que l'ouverture d'une voie à la circulation est indépendante de sa largeur

de la parcelle [...] , pour en faire fixer l'assiette et obtenir le rétablissement d'un passage de six mètres de large, ainsi que l'enlèvement de la clôture édifiée par leurs voisins et limitant la largeur

), que la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (société Michelin) a confié à la société Transports Jean-Michel Pascal (le transporteur) l'acheminement de pneumatiques de Roanne à Landau