Patricia HOARAU, Conseillère, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Laura

sur six jeunes enfants qui lui faisaient toute confiance et qui avaient beaucoup d'affection pour lui ; qu'en effet cinq mineurs le considéraient comme leur grand-père, et le sixième enfant étant la petite-fille

du dossier 20080116 APPELANTS **************** Madame [X] [W] née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Marie Laure

comparant et assisté de Maître Guilhem DEPLAIX, avocat au barreau de MONTPELLIER et de Madame Laure LIOTIER-élève avocate INTIMEES : Monsieur Y...Vincent-Mandataire liquidateur de SARL CARROSSERIE

[C] [K] Copie exécutoire délivrée le :04/072024 à : Me PETIT Me BAKOS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 JUILLET 2024

° Portalis DBWQ-W-B7K-QTTV Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Mars 2026 Nous, Madame Nathalie MARIE, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de GRASSE, assistée de Madame Laura

X... ne saurait également contester utilement son rattachement hiérarchique ; qu'elle a d'abord été affectée auprès de Madame Marie-Laure Z..., plus ancienne, membre du comité de direction, chargée depuis

de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 17/05524 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Sébastien PINOT de la SCP BIGNON LEBRAY Me Anne-laure

assisté de Maître Laura MARIE, avocat au barreau de BORDEAUX régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, Appelant d'une ordonnance (26/01428) rendue le 12 mai

[C] [O] C/ SA FABRICATION MATERIEL PISCINESFMP INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 06/01/2023 à Me Laure

D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [X] [P] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Laurie

Akhazayeva, born in 1972; Ms Laura Akhmatkhanova, born in 1986; Ms Zara Badayeva, born in 1966; Ms Malika Velkuyeva; Ms Roza Visarigova, born in 1996; Ms Aminat Gaziyeva (also known as Chumakova), born

barreau de Montpellier, avocat postulant et plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 26 Avril 2018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 MAI 2018, en audience publique, Madame Laure

HOUPPE, avocat au barreau de BORDEAUX (du cabinet) S.A.S. [2] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Gregory VEIGA de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me laura

représentants légaux [S] [E], [Adresse 1], [Adresse 1] (INDE) représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : D0945 assistée de Me Olivier LOIZON et de Me Laure-Anne

l'audience de la Cour, David Z... a admis son implication dans le trafic de stupéfiants dont il s'agit ; qu'en ce qui concerne Michel A..., que s'il reconnaît avoir transporté de la cocaïne, fusse en petites

INFOTEL CONSEIL c/ Monsieur [DJ] [CK] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Cécile BONNET ROUMENS, avocat au barreau de PARIS Me Laure

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE [18] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-laure

demeurant [Adresse 6] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Frédérique CAPITANI, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Laure

rencontrait Alexandra Z..., en juin 2013, ne constatait aucune pathologie psychiatrique, ni troubles de la personnalité ou éléments en faveur d'affabulation ou de dramatisation hystérique ; l'ancien petit