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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00723
20 octobre 2021
[R] un contrat de conseil stratégique et marketing, un contrat d'assistance commerciale export, un contrat d'animation des relations avec les Key Opinion Leaders et un contrat d'intéressement, et avec
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01055
28 septembre 2022
En cours d'exécution du contrat, le magasin a été exploité sous l'enseigne Leader Price Express. 3.
ADLC
ADLC:20-DCC-07
17 janvier 2020
relative à la prise de contrôle exclusif par la société Franprix Leader Price Holding de 59 magasins de commerce de détail à dominante alimentaire
ADLC:13-DCC-57
10 mai 2013
relative à la prise de contrôle exclusif par la société Franprix Leader Price Holding (groupe Casino) de la société NFL Distribution SAS
ADLC:10-DCC-12
27 janvier 2010
relative à la prise de contrôle conjoint de Patrick Fabre Entreprise et de Groupe Casino Guichard Perrachon sur la société Leader Price Essonne
ADLC:98-A-06
5 mai 1998
relatif à l'acquisition par la société Casino-Guichard-Perrachon de la société TLC Béatrice Holdings France SA (enseignes Franprix-Leader Price)
ADLC:19-DCC-240
11 décembre 2019
relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Sogipar, Morillons SAP et SDHN1 par les sociétés Franprix Leader Price Holding et Imanes
ADLC:20-DCC-66
12 mai 2020
relative à la prise de contrôle exclusif par la société Franprix Leader Price Holding de deux magasins de commerce de détail à dominante alimentaire
cr
6137260ecd580146774229e5
20 juin 2000
. ; qu'à ce même lieu-dit se trouvent plusieurs commerces implantés dans des bâtiments distincts (Bricosphère, Leader, Terres Latines, UBL) et constituant dans leur ensemble une surface de vente totale
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01518
19 décembre 2023
Les sociologues disent que les leaders pour le changement des différentes civilisations sont uniquement 2,5%, cela veut dire que des 300 millions d'américains qui sont les meilleurs, les leaders, les visionnaires
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01009
8 juin 2017
B... en qualité de liquidateur de la société Leader coffrage aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00839
30 septembre 2020
O... a été engagé, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée, à compter du 1er mai 2014, par la société Brasseries Kronenbourg, devenue la société Kronenbourg, en qualité d' « Euro 2016 Project Leader
11e chambre
5fd99ed7dfb0689189f8504c
19 décembre 2019
[J] [H] était embauché par la SAS Finastra, anciennement dénommée Misys, en qualité de chef de projet-lead financial engineer par contrat à durée indéterminée.
chambre 1-4
6a0d9f53cdc6046d474d6c86
13 mai 2026
: comparant par Mme [F] [P] responsable comptable ET : Avocat (L007) SARL KYLIA IMMOBILIER, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 523162022 Partie défenderesse : comparant par Me Frédéric LEVADE
ADLC:12-DCC-73
30 mai 2012
relative à la création d'une entreprise commune de plein exercice par la société Retail Leader Price Investissement (groupe Casino) et Messieurs Planes et Vernat
61372487cd580146774163fe
14 décembre 2005
X..., engagé le 1er février 1994 en qualité de charpentier par la société Leader Charpentes, a donné sa démission le 30 septembre 1998; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes;
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01560
24 octobre 2018
et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 2017), que Mme Y... a été engagée le 1er septembre 2008 par la société Planet Leaders
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01561
, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 2017), que Mme Y... a été engagée le 25 janvier 2010 par la société Planet Leaders
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00254
27 mars 2019
pourvoi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Great Lengths France, filiale en France du leader
Chambre 4-3
5fd94f8a4bfd6f383188064e
28 février 2020
PRICE Société DISTRILEADER LES OLIVES sous l'enseigne LEADER PRICE Société CAMPADIS sous l'enseigne LEADER PRICE Société DISTRILEADER BOUCHES DU RHONE sous l'enseigne LEADER PRICE Copie
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