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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Philippon, représentant Mme B.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23PA01391_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22PA00553_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me des Cours, représentant la société

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22PA04222_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22PA05064_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, rapporteure, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22PA05267_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_18PA02941_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Jorand pour la société Antea France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_21PA00223_20221104

Admin. Appel

4 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B d'Argenlieu, - les conclusions de Mme Iliada Lipsos, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_21PA01886_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_25PA01763_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_25PA03209_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_25PA03787_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Corfa-Loaëc, représentant la société

Source officielle

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0119JUD003259403

Admin. suprême

19 janvier 2010

On 21 February 2000 the applicants requested the Lipno District Mayor to calculate the compensation due. 12.

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0628DEC005259599

Admin. suprême

28 juin 2001

In 1987 the applicant filed with the Lipno District Court ( Sąd Rejonowy ) an action in which he requested that the co-ownership of an estate be dissolved.

Source officielle

soc

613722e0cd58014677402a0a

Cassation

22 mai 1997

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Advice, société à responsabilité limitée, dont le siège est abbaye de Mortemer, Lisors

Source officielle

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007838347

Admin. suprême

7 février 1994

pièces du dossier soumis aux juges du fond que les faits reprochés au Docteur X... consistent à avoir organisé, à l'intention de certains de ses confrères, des séances d'information sur une technique de lipo-aspiration

Source officielle

2ème CH - Section 1

67ff39c0303a1b38839f7ccf

Appel

15 avril 2025

immatriculée au RCS de BAYONNE sous le n° 780 130 118, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Panayiotis LIPSOS

Source officielle

REFERES

6a1dd782cdc6046d47bfd91a

T. Judiciaire

26 mai 2026

représentée par Maître Sonia BERNES-CABANNE de la SCP CAILLE BERNES-CABANNE, avocats au barreau de TARBES ET : DEFENDEUR(S) : Entreprise [A] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Miren LIPSOS-LAFAURIE

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2ème Chambre

DTA_2106698_20240111

Administratif

11 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 novembre 2021, Mme A B, représentée par Me Lipsos-Laforêt, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1017DEC004218998

Admin. suprême

17 octobre 2000

Devant la Cour, il est représenté par Maître Lipsos, avocat au barreau de Pau.

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