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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

162 résultats pour « Lise Chambon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 221-V/23

—

personne embarquant ou débarquant de passer de manière sûre et commode et sans entrave du sommet de l'échelle de pilote, ou de toute échelle de coupée ou autre dispositif, au pont du navire : .1 Lorsqu'on utilise à cet effet une ouverture dans les lisses

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Seuls sont autorisés des courants unidirectionnels, du type continu lisse, du type redressé ou du type impulsionnel. 2° Le générateur de courant comprenant les différents matériels et appareils matériellement réunis en un seul ensemble ou en plusieurs

Article Annexe

—

Sa croûte, lisse à légèrement ridée et morgée, présente une couleur après affinage variant du jaune doré au brun-rouge. 3.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

. - Armes par nature et munitions : 1° (Abrogé) 2° Arme : tout objet ou dispositif conçu ou destiné par nature à tuer, blesser, frapper, neutraliser ou à provoquer une incapacité ; 3° Arme à canon lisse : arme dont l'âme du canon est de section circulaire

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 12 octobre 2014 au 14 octobre 2014 Communes d'Accons, Arcens, Borée, Burzet, Chalencon, Chambon (Le), Cheylard (Le), Chirols, Devesset, Dornas, Lamastre, Mariac, Mézilhac, Montpezat-sous-Bauzon, Nonières, Péreyres, Rochepaule

LEGIARTI000046501831

—

Porte 917015 6469320 2019_LOT3_ZN_38_003_S1 1 2019_04_38-4 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2019_LOT3_ZN_38_004 CORRENCON BOUYGUES TELECOM/ Bois Barbu 898933 6443163 2019_LOT3_ZN_38_004_S1 1 2019_04_42-1 Auvergne-Rhône-Alpes Loire 2019_LOT3_ZN_42_003 LE CHAMBON

LEGIARTI000028443622

—

affluents C0332 | Q4330580 | L'Escalère B0060 | Q4330600 | Le Trabesse et ses affluents B0061 | Q4400500 | Le ruisseau de Bernazau et ses affluents C0333 | Q4400570 | Le ruisseau d'Escalère C0334 | Q4410540 | Le ruisseau de Lisse

Article Annexe

—

Batilly-en-Gâtinais ; Bazoches-les-Gallerandes ; Beaune-la-Rolande ; Boësse ; Boiscommun ; Boisseaux ; Bondaroy ; Bordeaux-en-Gâtinais ; Bouilly-en-Gâtinais ; Bouzonville-aux-Bois ; Boynes ; Briarres-sur-Essonne ; Bromeilles ; Césarville-Dossainville ; Chambon-la-Forêt

Article 3

—

En particulier, Electricité de France devra procéder à la surveillance et au contrôle de l'action de ses fournisseurs lors de la conception, de la réalisation et des essais de lise en service des différents matériels, notamment de la cuve et des autres

LEGIARTI000027679216

—

Claude Haut, au nom de la commission des finances, n° 537 (2012-2013) ; Avis de Mme Claire-Lise Campion, au nom de la commission des affaires sociales, n° 570 (2012-2013) ; Texte de la commission n° 569 (2012-2013) ; Discussion les 21, 22, 23 et 24 mai

Article Annexe

—

Bondoufle, Le Coudray-Montceaux, Courcouronnes, Fleury-Mérogis et Lisses. Ville nouvelle de Melun-Sénart. (Complément en Seine-et-Marne.) Etiolles, Morsang-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Soisy-sur-Seine et Tigery.

Article TABLEAU A

—

Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (Marchand de) en gros. Denrées coloniales (Marchand de) en gros. Dentelles (Marchand de) en gros. Diamants et pierres fines (Marchand de). Droguiste (Marchand) en gros. Eau-de-vie (Marchand d') en gros.

LEGIARTI000050672738

—

FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Varenne 781633 6448394 2021_LOT2_ZN_43_02_S2 1 2021_03_43-03 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2021_LOT2_ZN_43_04 BLASSAC/SAINT ILPIZE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 731471 6452402 2021_LOT2_ZN_43_04_S1 1 Chambon

Article Annexe 1

—

LIMOGES 23 AUBUSSON GUERET LIMOGES 23 BOURGANEUF GUERET LIMOGES 87 BELLAC LIMOGES LIMOGES 87 ROCHECHOUART LIMOGES LIMOGES 87 SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE LIMOGES LYON 42 LE CHAMBON-FEUGEROLLES

LEGIARTI000050672710

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 546258 6749078 2019_LOT2_ZN_41_006_S1 1 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 544085 6751406 2019_LOT2_ZN_41_006_S2 1 2020_01_41-2 Centre-Val de Loire Loir-et-Cher 2019_LOT2_ZN_41_007 VALENCISSE (commune déléguée de Chambon

Article Annexe I

—

Emissoles Atlantique Nord-Est X X X 6 Prionace glauca Requin peau bleue Atlantique Nord X X X 7 Raja brachyura Raie lisse Zones CIEM IVc, VIId X 8 Raja brachyura Raie lisse Zone CIEM VIIe X X 9 Raja circularis Raie circulaire Zones CIEM VI, VII

Article Annexe I (suite)

—

Loir-et-Cher Seur 41 Loir-et-Cher Valaire 41 Loir-et-Cher Villebarou 41 Loir-et-Cher Villerbon 41 Loir-et-Cher Vineuil 42 Loire Andrézieux-Bouthéon 42 Loire Bonson 42 Loire Cellieu 42 Loire Le Chambon-Feugerolles

LEGIARTI000032916791

—

LOIR-ET-CHER Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 4 juin 2016 Communes d'Angé, Autainville (1), Avaray, Averdon (1), Bauzy (1), Beauvilliers (1), Billy, Blois, Bonneveau (1), Bracieux (2), Briou (1), Candé-sur-Beuvron, Cellettes (1), Chailles, Chambon-sur-Cisse

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

Requise pour les paliers lisses des turbosoufflantes lorsque ces dernières sont indispensables - entrée réfrigérant H 2° Pressions : - entrée appareil

Article Annexe I

—

Tous modèles a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II ; b) Marque ; Ailes lisses écartées de 5 mm en position fermée par une butée située à leur base.

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