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Codes de loi français

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134 résultats pour « Maquet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II - III. Maquette unique

—

résistances -médecine et biologie de la reproduction-andrologie -nutrition appliquée -pharmacologie médicale/ thérapeutique -thérapie cellulaire/ transfusion -innovation et recherche en sciences biologiques et pharmaceutiques dont le contenu de la maquette

Article Annexe

—

La réalisation de maquettes, en collaboration avec les utilisateurs, permet de concevoir l'IHM. - Interface homme-machine.

Article Annexe I (suite)

—

Moyens de représentation graphique ou volumique Croquis, dessin, maquette, prototypage, techniques d'information et de communication - Choisir, utiliser et exploiter des moyens de représentation en vue de : • communiquer une information ; • exprimer

Article Annexe

—

Associée à un mini dossier témoignant de la démarche conduite, la production pourra prendre diverses formes : fichiers, maquette de simulation, prototype de pièce, dispositif de mesure d'une performance du produit ou du système en réponse au CdCF, etc

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il produit et utilise des représentations d'objets, d'expériences, de phénomènes naturels tels que schémas, croquis, maquettes, patrons ou figures géométriques.

Article Annexe IIc

—

.) ; -d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, séquences, scénario, maquette, scénographie, mock-up, story-board, visuels, typographies, données opératoires et de gestion...

Article ANNEXE

—

Filigrane : Le papier comporte un filigrane ombré, non chimique, figurant un caducée et conforme à la maquette de référence.

LEGIARTI000023420454

—

Fabrication maquettes et plans en relief. Groupe 2 3,90 45.2 PB Construction et entretien de chaussées (y compris sols sportifs et pavage).

LEGIARTI000023420422

—

. ― Fabrication maquettes et plans en relief. 74.8KD 3,00 119 153 Allocations complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale versées soit par des organismes de prévoyance soit par des employeurs : activités de bâtiment (gros

LEGIARTI000026909531

—

. ― Fabrication maquettes et plans en relief. 74.8KD 3,20 Allocations complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale versées soit par des organismes de prévoyance soit par des employeurs : activités de bâtiment (gros œuvre) et

Article Annexe

—

On considère généralement que les études industrielles, jusqu'à la maquette ou jusqu'au prototype de laboratoire inclus, relèvent du CCAG-PI, tandis que le prototype industriel ainsi que le développement relèvent du CCAG-MI.

Article Annexe

—

Fabrication maquettes et plans en relief.

Article Annexe

—

Fabrication maquettes et plans en relief 74. 8KD 2,80 115 418 Allocations complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale versées soit par des organismes de prévoyance soit par des employeurs : activités de bâtiment (gros oeuvre)

Article Annexe I

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227 € 1025002 TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET MODERNISATION) (MC NIVEAU IV) 9 000 € 1025003 MECATRONIQUE NAVALE (MC NIVEAU IV) 11 500 € 1025118 REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V) 6 200 € 1025122 MAQUETTES

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