Considérant ce qui suit : Par un acte d’engagement signé le 8 septembre 2017 et notifié le 3 janvier 2018, le préfet de police a conclu avec la société Aluminium Technologie Service (ATS) un marché

Considérant qu'aux termes du V de l'article 44 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics : " L'appréciation des capacités d'un groupement d'opérateurs économiques est globale.

Elle soutient que : - son recours est recevable, dès lors que le litige concerne un marché public soumis aux dispositions des articles LP. 322-2 à 322-9 du code polynésien des marchés publics, qu'elle

Porc ATM Avicole, ATM Equidés ANGEE, ATM Eleveurs de ruminants, ATM Lapins CLIPP, ATM Palmipèdes gras CIFOG et ATM Ponte CNPO sont admises.

Vu : - le code de la commande publique ; - l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics ; - le code de justice

suivants : vidéoprotection, contrôle d’accès, visiophonie, détection intrusion et PPMS) de trois lycées en Seine-et-Marne, selon la procédure adaptée, marché divisé en trois lots, à savoir les travaux

suivants : vidéoprotection, contrôle d’accès, visiophonie, détection intrusion et PPMS) de trois lycées en Seine-et-Marne, selon la procédure adaptée, marché divisé en trois lots, à savoir les travaux

suivants : vidéoprotection, contrôle d’accès, visiophonie, détection intrusion et PPMS) de trois lycées en Seine-et-Marne, selon la procédure adaptée, marché divisé en trois lots, à savoir les travaux

Il s'ensuit qu'aucune des méthodes d'évaluation des titres de la SAS ATC ne tient compte, par elle-même, de l'étroitesse du marché de ces titres non cotés sur un marché réglementé et de leur défaut subséquent

le 15 octobre 1991 l'acte par lequel l'ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT TE MARU ATA et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2025, le GIE ATS, représenté par Me Bidault, demande au juge des référés statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice

En raison de contraintes de chantier, réalisé en site partiellement occupé, la phase 6 a été retirée du marché confié à ATS qui ne le conteste pas.

contrôleurs du travail s'étend au département dans lequel il sont nommés ; que tous les signataires du procès-verbal contestés exercent dans le département où se situe l'établissement de Massy de la société Ata

Il s'ensuit qu'aucune des méthodes d'évaluation des titres de la SAS ATC ne tient compte, par elle-même, de l'étroitesse du marché de ces titres non cotés sur un marché réglementé et de leur défaut subséquent

B... aux fins de constater l’état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AT 44 située 7 place du Marché au Bois - Clis à Guérande (44350), propriété de la commune

De plus, le tonnage « engrais » par ATC (581 tonnes en Allemagne) est deux fois moins important que la moyenne groupe estimée à 1.167 tonne/ ATC à fin juillet 2008.

#Cascina Tre Pini Ss mot Ministero dell’Ambiente e della Tutela del Territorio e del Mare m.fl.#Begäran om förhandsavgörande från Consiglio di Stato.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 juin 2022), par acte notarié du 7 mars 1985, la société d'HLM du Hainaut a acquis la propriété d'une parcelle cadastrée section AT n° [Cadastre 4], sur laquelle étaient

Dans le cadre de cette construction, la société CEANPROM SARL signait avec la société ATYS SARL deux marchés de travaux pour : le lot n° 4 gros œuvre pour un montant de 850.000,00 € HT, * le lot n° 18

devait intervenir au 1er septembre 2008, ce qui signifie qu'elle était absente depuis plus de 4 mois à la date d'expiration du marché pour l'ancien prestataire, la SAS ATN intervenue le 22 août 2008.