CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 149 résultats pour « Marc SYLBERG »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2304227_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.

Source officielle

Page 7 sur 58

← PrécédentSuivant →
CA

19e chambre

62c67cb6ca9bf26379030a6f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Par lette datée du 20 mars 2018, l'employeur a maintenu sa décision.

Source officielle
CC

soc

6079b1ce9ba5988459c53be3

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Vu les articles L. 144-1, L. 122-4, L. 122-14-3 du Code du travail et 1134 du Code civil ; Attendu que Mme X... a été embauchée le 26 juillet 1993 par contrat de qualification par la société Synergie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302236_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

la Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois.

Source officielle
CC

soc

613724cfcd580146774188d0

Cassation

15 mai 2007

15 mai 2007

Sur le moyen unique : Vu les articles 873 du nouveau code procédure civile et R. 516-31 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... et Mme Y..., employées par la société Synergie

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b7d0cdc6046d479caac3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DÉBATS : à l'audience publique du 13 Mars 2026. L’affaire a été mise en délibéré au 22 Mai 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa9

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

PASCAUD SA ARCADIE DISTRIBUTION SUD OUEST représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Société SYNERGIE BETAIL ET VIANDES représentée par Me Bernard DE LAMY Confirmation Grosse délivrée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02327

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

avec un client, les prix pratiqués étant ceux du marché, ce qui montre que le conglomérat de M.

Source officielle
CC

soc

6137225ecd580146773fc638

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Synergie, société anonyme, dont le siège est à Nantes (Loire-atlantique

Source officielle
CC

soc

6137224ccd580146773fbce9

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Synergie, société anonyme, dont le siège est à Nantes (Loire-atlantique

Source officielle
CC

comm

61372489cd5801467741650b

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Sogena que sur le pourvoi incident relevé par la société DF Synergies

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6704cb6a2f5f3246ff3814f0

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Valloire, - 7 829,40 € pour le marché de la Trésorerie d'Annecy Principal, - 1 950 € pour le marché Ecole [8], - 43 200 € pour le marché du CROUS de [Localité 9], - 8 952 € pour le chantier UCPA [

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2304544_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Par des mémoires enregistrés le 6 juillet 2023, 29 mars 2024 et 15 juillet 2025, ce dernier n'ayant pas été communiqué, les Selarl MJ Synergie et Marie Dubois, mandataires judiciaires, représentés par

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e35bcdc6046d477b2d18

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

MJ SYNERGIE, S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301122

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Sylvie, - Article 1 SYNERGIE HABITAT agissant en qualité de propriétaire... »..

Source officielle
CC

soc

6137248ccd580146774166b3

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée à compter du 6 juin 2001 en qualité d'assistante d'agence par la société de travail temporaire Synergie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201101

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

en cause d'appel ; Laisse les dépens à la charge du Trésor public ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Synergie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00745

Cassation

9 avril 2008

9 avril 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Synergie, entreprise de travail temporaire, le 24 juin 1996

Source officielle
CC

civ1

613724c9cd580146774185a7

Cassation

28 juin 2007

28 juin 2007

groupe Synergie et son président directeur général M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00744

Cassation

9 avril 2008

9 avril 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Synergie , entreprise de travail temporaire, le 5 juillet

Source officielle