et Gpi Ltd, situées à Jersey, et à la société Eurotech Ltd sise à Maurice (pièce n° 1) ; que selon ces informations, ces sociétés, situées dans des pays à fiscalité privilégiée, auraient été mises en place

[S] de ses de ses demandes de dommages et intérêts formées à l'encontre des époux [B] au titre de l'affaissement a droit des margelles lié à la réalisation des plages carrelées de la piscine, - débouté

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise, Thérèse D..., née E..., demeurant à Genève (Suisse), 3, place du Cirque, en cassation

vu des documents préalablement recueillis par le prévenu ; qu'il résulte des pièces que la partie civile a adhéré au Jeunesses Nationales Populaires, émanation de Rassemblement National Populaire de Marcel

Marcel Y..., commandant principal de police, " "- M.

. ; 6°)- Madame Janine Z... épouse C..., demeurant à Sisteron (Alpes de Hautes-Provence), place du Tivoli ; 7°)- Madame Pierrette B... épouse PIERI, demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence)

Marcel Y..., demeurant à Gonesse (Val-d'Oise), ..., 4°/ de M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise Juge, dont le siège est route de Valence Grenoble à Saint-Marcel

Marcel, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, contre l'arrêt de la 9ème chambre de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 novembre 1992 qui, pour délits douaniers a condamné le prévenu à diverses pénalités

Marcel Y..., 2 / Mme Marcel Y..., demeurant tous deux ..., résidence du Moulin à Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise), 3 / M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 SEPTEMBRE 2024 1°/ La société Corentin Michel et Marielle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel Y..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ... ci-devant

Gérard Y..., demeurant à Blois (Loir-et-Cher), 2 place Valin de la Vaissière, 3°) de M. Roger Z..., demeurant à Paris (2e), ..., 4°) de la société anonyme Henri BRISSIAUD, dont le siège est ...

Marielle X..., épouse Y...a demandé le partage d'un immeuble situé ... à Sainte-Foy-lès-Lyon, dépendant de la communauté et de la succession de ses parents, Marcel X...et Brigitte Z...; que l'arrêt attaqué

France, dont le siège est à Paris (16e), ..., 3°/ de la société Martell et compagnie, dont le siège est à Cognac (Charente), place Edouard Martell, défenderesses à la cassation ; Les demanderesses

» créé le 18 octobre 2007, à Marseille – France.

de coupe AA et le plan des façades.

en responsabilité que Mme Marcelle Y..., Mme Fortuna Y..., épouse X... et la SCI MARCELA avaient formée contre la BNP PARIBAS ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, lors de l'adhésion au contrat d'assurance-vie