Martine, épouse Y... Z..., - A...

Martine, veuve Y...

Schumacher, Martin, Pibouleau, Challe, Palisse conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mme de la Lance, M.

C..., directrice du département "Poche Première", et comme l'établissent plusieurs documents, dont deux de la main de Martine C..., des contacts avec la presse ; que les indications fournies dans les

(Hauts-de-Seine), 3 ) la société AGS Martinique, société à responsabilité limitée, dont le siège social est Zone industrielle La Jambette, Le Lamentin (Martinique), 4 ) la société AGS Réunion, société

Martin, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Z... pour l'achat d'un immeuble d'habitation destiné à leur usage commun ; que c'est, par devant lui, qu'à été établie, le 5 juillet 1995, la procuration en faveur de Martine Z... sur les comptes bancaires

Elle a également indiqué que l'appréciation de l'intérêt des paysages des Iles Malouines est subjective, et que lorsqu'ils ont accepté d'aller aux Iles Malouines, les demandeurs savaient pertinemment que

étant, en application du décret n° 52-540 du 7 mai 1952, classée en 16ème catégorie pour le calcul des cotisations et contributions patronales versées à l'Etablissement national des invalides de la marine

[Z] (l'assuré) a exercé la profession de marin du 19 juillet 1979 au 31 mai 2003.

cette dame étant précisés par Jacques X... lui-même soit 2 heures en semaine et 4 heures en soirée le week-end, et ce 6 jours par semaine ; que cette indication permet de considérer que l'activité de Martine

ne caractérise l'abus par Anne-Marie Y..., épouse A... de la vulnérabilité de Lucie Z..., placée sous tutelle le 9 décembre 1999 ; que si la prévenue reconnaît avoir profité de la générosité de sa marraine

répudiation rendu le 27 août 2001 par le tribunal de première instance d'Al Hoceima (Maroc) ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 22 janvier 2004) d'avoir déclaré le jugement marocain

-X... à ses torts exclusifs, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se fondant sur de prétendues relations amoureuses entretenues par Mme X... avec des employés marocains en 1976-1977 sans rechercher si

produit à son dossier un extrait Kbis du 19 décembre 2013, concernant l'activité commerciale de Mme [I] exercée dans les lieux loués (n° RCS 514838838) qui indique l'exercice du "commerce de détail de maroquinerie

section A), au profit : 1°/ de Mme Brigitte Z..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société SNC X..., anciennement dénommée SNC Elbaz et compagnie, demeurant ..., 2°/ de Mlle Martine

Martine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 27 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Les sociétés Helvetia compagnie suisse d'assurances et Vital Froid ont formé un pourvoi incident éventuel.

Chemin, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Michel Martin, demeurant 8, Bastide de Chantemerle, Le Thor à Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juillet 1994, où étaient présents :