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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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69ba9d77cdc6046d47158e4f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
du code de procédure civile CONDAMNER la SARL MEAL CENTER aux entiers dépens Audience du 7 octobre 2025 La SARL MEAL CENTER confirme avoir reçu la marchandise correspondant aux 4 factures objets de
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b20
5 juillet 2022
5 juillet 2022
REIMS 51100 17 rue des poissonniers 51100 REIMS Représentée par Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6349005163d497adffda428c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6b29c3df04f589a601
11 avril 2023
11 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR: Madame MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame MAUSSIRE, conseiller Madame MATHIEU, conseiller GREFFIER : Monsieur MUFFAT-GENDET, greffier ARRET : Contradictoire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00451
10 mai 2011
10 mai 2011
sur le fondement du bail commercial qui la liait à la société Meple et en vertu duquel cette société avait occupé le terrain en cause", quand, dans ses conclusions d'appel, la société Meple, pour mettre
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025757457
30 janvier 2012
30 janvier 2012
en société d'exercice libéral des "Docteurs Mehel et Associés" avec un lieu d'exercice supplémentaire à Pornic, a décidé que la SEL "Drs Mehel et associés" devra, au plus tard le 15 mai 2010, mettre fin
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f6e71469e057d789b00
26 avril 2022
26 avril 2022
en son sein aux fins de conduire ladite mission [Adresse 2] [Localité 5] COMPARANT, concluant par Maître HARANT avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67874f2ad61a5c2f4aa36670
14 janvier 2025
14 janvier 2025
août 1953 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie KOLMER-IENNY de la SELARL MELKOR, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2502672_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2502852_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2502860_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2502861_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2502897_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2503423_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2501741_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2501909_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2500248_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500363_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A F D, représenté par Me Mehl, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 août 2024 par lequel la préfète du Bas-Rhin a retiré son attestation de demande d'asile, lui a fait obligation de quitter
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00223_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteur, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - les observations de Me
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01195_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteur, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique.
Source officiellePage 7 sur 332
MEHL, Eva, Jeanne, Adèle
19/06/2026
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MEHL, Coralie, Josiane, Alphonsine
16/06/2026
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MEHL, Camille
02/06/2026
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MEHL
31/05/2026
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MEHLOUB, Amel, MADI
28/05/2026
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