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772 résultats pour « Michèle DUVAL »

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CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372303cd58014677404567

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Michel Y..., exploitant l'Hôtel de la Vallée, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404c26

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Jean-Michel B..., 10°/ M. Stéphane G..., 11°/ M. Stéphane I..., 12°/ M.

Source officielle
CC

soc

613723d9cd5801467740ef41

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Daniel Y..., demeurant 4, impasse des Villas Saint-Michel, 84000 Avignon, 2 / de l'AGS-CGEA des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f4adbb76ec6bab6dfbac83

Appel

6 avril 2025

6 avril 2025

[X] [Z] né le 29 Juillet 2001 à [Localité 1] de nationalité soudanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Justine DUVAL,

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f4adbb76ec6bab6dfbac87

Appel

6 avril 2025

6 avril 2025

Octobre 1995 à [Localité 1] - GUINEE de nationalité guinéenne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Justine DUVAL

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f88d6ea26f688da8ff

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EKIP' SARL MICHEL ARRAYET Sté ALPHA INSURANCE S.A.S. CASTILLON TP S.A.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

626b817fd1fb03057d9a5214

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Par acte du 16 juin 2020, la SA banque Michel Inchauspé a fait assigner M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f80888cf40727a0043a2db

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

: REFUS ATTRIBUTION PENSION D’INVALIDITE Motif du refus : conditions administratives non remplies Décision de rejet CRA du 25/06/2024 Composition du tribunal : Présidente : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL

Source officielle
CC

soc

613722decd5801467740283f

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

Michel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 avril 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722e0cd580146774029eb

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Jean-Michel X..., demeurant 74, square des Platanes, 85220 Commequières, en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1994 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403ca7

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Michel X..., demeurant 7, Volte de la longue haie, Le Parc des aigles, 60270 Gouvieux, defendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110246

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 23-23.410 contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2023 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Jean Paul et Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6360c5853c369c7f74996e52

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Décembre 2020 -Tribunal de Commerce de Bobigny - RG n° 2019F00721 APPELANT Monsieur [T] [R] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas DUVAL

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f98d6ea26f688da901

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CABINET MICHEL ARRAYET - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Sylvie HAUGUEL, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7ec

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

C/ Marie-José Y..., Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e40b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Ange Michel X... né le 28 Mars 1957 à CORTE (20250) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d511

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

APPELANTS : Monsieur Michel X...

Source officielle
CC

civ3

61372149cd580146773f2885

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

" (ex société anonyme Saunier-Duval), dont le siège social est ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 6°) de M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d0896ecdc6046d470df70b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

; À titre subsidiaire : * Débouter la SAS VANDEVILLE MICHEL de cette prétention ; * 3) En tout état de cause : * Condamner la SAS VANDEVILLE MICHEL à verser à la société EDF la somme de 3.000,00 €

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dcc9

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Michel X..., demeurant ..., LA COUR, en l'audience publique du 22 mai 2001, où étaient présents : M.

Source officielle

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